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1 {{toc/}}
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3 = **Focus** =
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5 **Les enjeux managériaux des transitions numériques [Bibliographie] / Réseau des Documentalistes**
6 CNFPT, 09/2019, 10 p.
7 [[http:~~/~~/www.cnfpt.fr/sites/default/files/enjeux_manageriaux_transitions_num_09_2019.pdf>>url:http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/enjeux_manageriaux_transitions_num_09_2019.pdf]]
8 Bibliographie réalisée à l'occasion de la journée inspirante du management organisé par le CNFPT le 27 septembre à l'INSET d'Angers.
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10 = **Action éducative/Sport** =
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12 **Les cantines des collèges approvisionnées en circuit court... miam !** / BERKOVICIUS Christine
13 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 56
14 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208759/les-ew-cantines-ew-des-colleges-approvisionnees-en-circuit-court-miam>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208759/les-ew-cantines-ew-des-colleges-approvisionnees-en-circuit-court-miam]]
15 Loir-et-Cher 332 800 hab.
16 Une entreprise adaptée fera l'intermédiaire entre les producteurs et les cantines afin de conditionner des légumes récoltés localement.
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18 = **Action internationale/Europe** =
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20 **En Allemagne, les mesures contre les inégalités territoriales ne convainquent pas** / DEVRIENDT Arthur
21 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 56-57
22 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220106/en-ew-allemagne-ew-les-mesures-contre-les-inegalites-territoriales-ne-convainquent-pas>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220106/en-ew-allemagne-ew-les-mesures-contre-les-inegalites-territoriales-ne-convainquent-pas]]
23 Pourquoi ?
24 Trente ans après la réunification, l'Allemagne est toujours marquée par de fortes inégalités territoriales. Entre l'Est et l'Ouest, mais aussi entre les espaces ruraux et urbains.
25 Pour qui ?
26 Prévue par l'accord de coalition, une commission pour des "conditions de vie équivalentes" a été mise en place en 2018. Une série de mesures a été annoncée en juillet.
27 Comment ?
28 Présidée par le ministre de l'intérieur, la commission a réuni les représentants des seize Länder ainsi que les organisations représentatives des communes.
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30 = **Aménagement et développement des territoires** =
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32 **Biodiversité. Au conservatoire botanique, les fruits et légumes oubliés remis au goût du jour pour préparer l'avenir**
33 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485
34 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241674/au-conservatoire-botanique-les-fruits-et-legumes-oublies-remis-au-gout-du-jour-pour-preparer-l-avenir>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241674/au-conservatoire-botanique-les-fruits-et-legumes-oublies-remis-au-gout-du-jour-pour-preparer-l-avenir]]
35 "Un centre de ressources -soutenu par la métropole de Lyon, réimplante des variétés anciennes qui pourraient être adaptées aux futures conditions climatiques". Explication
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37 **Ruralité. Ces communes qui réinventent les services de proximité**
38 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 48-50
39 [[https:~~/~~/www.lagazettedescommunes.com/641948/ces-communes-qui-reinventent-les-services-de-proximite/>>url:https://www.lagazettedescommunes.com/641948/ces-communes-qui-reinventent-les-services-de-proximite/]]
40 Expériences de quatre communes qui ont redéployé des services de proximité sur leur territoire : quels services de base pour le citoyen ? quels dispositifs alternatifs ?
41
42 **Avec le MaaS, la mobilité, c'est dans la poche [dossier]** / MOULY Bruno
43 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 38-45
44 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37219993/avec-le-ew-maas-ew-la-mobilite-c-est-dans-la-poche>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37219993/avec-le-ew-maas-ew-la-mobilite-c-est-dans-la-poche]]
45 Facilitateur
46 Le MaaS, Mobility as a Service, va permettre, à travers une application mobile, de mieux se déplacer en empruntant et en payant différents modes de transport. Il facilitera aussi les déplacements des personnes en insertion professionnelle.
47 Public ou libéral
48 Pour diriger une plateforme MaaS, deux modèles émergent. Le public en donne la responsabilité à une collectivité qui, par sa neutralité, est garante de l'équité des offres, quand le libéral octroie son pilotage à une entreprise privée dont le but est de faire du profit.
49 Data
50 La multitude de données générées par une telle application demande d'en protéger ou d'en anonymiser les plus sensibles afin d'éviter toute dérive de prédation, de « dumping » ou d'opportunisme financier. Pour cela, la loi prévoit des garde-fous.
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52 **Gratuité des transports collectifs : pas à tout prix, conclut un rapport sénatorial**
53 Localtis.info, 26/09/2019
54 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/gratuite-des-transports-collectifs-pas-tout-prix-conclut-un-rapport-senatorial?pk_campaign=newsletter_hebdo&pk_kwd=2019-09-27&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_hebdo>>url:https://www.banquedesterritoires.fr/gratuite-des-transports-collectifs-pas-tout-prix-conclut-un-rapport-senatorial?pk_campaign=newsletter_hebdo&pk_kwd=2019-09-27&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_hebdo]]
55 La mission sénatoriale chargée de réfléchir aux enjeux de la gratuité des transports collectifs a présenté son rapport ce 26 septembre. Après avoir interrogé l'ensemble des collectivités qui la pratiquent et d'autres qui l'ont envisagée mais écartée, elle en conclut que la gratuité ne peut pas s'appliquer partout et doit surtout être envisagée dans le cadre d'une réflexion globale sur la politique de mobilité.
56
57 **« Petites villes de demain » : un « plan Action coeur de ville » pour les communes de moins de 20 000 habitants**
58 Maire-info.com, 23/09/2019
59 [[https:~~/~~/www.maire-info.com/amenagement/-petites-villes-demain~~-~~-un-plan-action-coeur-ville-pour-les-communes-moins-20-000-habitants-article-23404>>url:https://www.maire-info.com/amenagement/-petites-villes-demain--un-plan-action-coeur-ville-pour-les-communes-moins-20-000-habitants-article-23404]]
60 Déjà largement utilisée au moment des débats sur la création de la Collectivité européenne d’Alsace (lire Maire info du 31 octobre 2018), les ministres n’ont, en cette rentrée, qu’une seule expression à la bouche : « le cousu main ». À six mois des élections municipales - premier d’une série de scrutins locaux à fort enjeu pour la majorité - Édouard Philippe a concrétisé, la semaine passée un peu plus encore, ce qu'il est convenu d'appeler l’acte II du quinquennat Macron, « celui des territoires ».
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62 **Parce qu'il n'y a pas que les monuments historiques, tout le patrimoine est désormais protégé** / JARJAILLE Isabelle
63 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 59
64 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208764/parce-qu-il-n-y-a-pas-que-les-monuments-ew-historiques-ew-tout-le-patrimoine-est-desormais-protege>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208764/parce-qu-il-n-y-a-pas-que-les-monuments-ew-historiques-ew-tout-le-patrimoine-est-desormais-protege]]
65 Rennes (Ille-et-Vilaine) 216 300 hab.
66 Le plan local d'urbanisme permet désormais d'interdire la démolition de certains bâtiments, dont du patrimoine récent.
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68 **Les "preuves d'amour" du gouvernement aux territoires ruraux**
69 Monde (le), 22/09/2019, p. 11
70 L'exécutif a dévoilé, vendredi 20 septembre, son plan d'action pour les petites collectivités.
71
72 **Pour la voiture autonome, la route est encore longue**
73 Journal du CNRS, 18/09/2019
74 [[https:~~/~~/lejournal.cnrs.fr/videos/pour-la-voiture-autonome-la-route-est-encore-longue>>url:https://lejournal.cnrs.fr/videos/pour-la-voiture-autonome-la-route-est-encore-longue]]
75 Malgré des avancées technologiques encourageantes, l’arrivée des véhicules complètement autonomes n’est pas pour demain. Découvrez, dans ce reportage les nombreux défis qui restent à relever par les scientifiques et les industriels.
76
77 **Développer l'attractivité du territoire, un projet collectif** / BAYETTE Sébastien
78 Intercommunalités, 09/2019, n° 242, p. 25
79 [[https:~~/~~/www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco242-Numero-0-page-WEB.pdf>>url:https://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco242-Numero-0-page-WEB.pdf]]
80 Val de Garonne Agglomération (43 communes, 62 000 habitants), dans le Lot-et-Garonne, développe son attractivité résidentielle auprès de jeunes actifs. Elle a investi la Maison de l'Aquitaine à Paris pendant le mois de Juin pour présenter ses atouts aux parisiens et visiteurs de passage.
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82 **Dossier Mobilités : Les intercommunalités actives dans la recherche de solutions innovantes**
83 Intercommunalités, 09/2019, n° 242, p. 6-15
84 [[https:~~/~~/www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco242-Numero-0-page-WEB.pdf>>url:https://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco242-Numero-0-page-WEB.pdf]]
85 Préoccupations majeures dans le débat politique et social de ces derniers mois, l’accessibilité comme la transition écologique nécessitent de développer et d’articuler entre elles de nouvelles solutions de déplacement.
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87 **Le retour de l'encadrement des loyers** / TADJADIT MAHMOUD Kahina
88 Courrier des maires et des élus locaux (le), 09/2019, n° 337, p. 48-49
89 Suspendu en 2017 par les juridictions administratives, l'encadrement des loyers est de retour à titre expérimental pendant cinq ans, sur le principe du volontariat des communes éligibles au nouveau mécanisme. Paris est la toute première ville à avoir rétabli l'encadrement des loyers le 1er juillet 2019. D'autres villes sont candidates. Présentation du dispositif.
90
91 **Le nouveau système de décote du foncier public** / RIVOIRE Barbara
92 Courrier des maires et des élus locaux (le), 09/2019, n° 337, p. 44-46
93 Le dispositif de décote s'inscrit dans le cadre de la mobilisation du foncier public visant à développer une offre de logement correspondant aux besoins et au pouvoir d'achat de chacun. Il permet la cession d'un terrain de l’État ou d'un de ses établissements publics, appartenant à leur domaine privé, à un prix inférieur à sa valeur vénale lorsqu'il est destiné à la construction de logements sociaux. Décryptage d'un dispositif récemment rénové.
94
95 **L'économie mixte en congrès pour réaffirmer ses fondamentaux**
96 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 60-62
97 Modèle atypique, vieux de plus de soixante ans, et qui a connu au fil des décennies diverses adaptations, l'économie mixte est un acteur incontournable du modèle français de la gestion territoriale et de l'aménagement. Un modèle régulièrement remis en cause, ce qui oblige le mouvement des entreprises publiques locales (EPL) à réaffirmer tout aussi régulièrement ses fondamentaux. Au prochain congrès de Strasbourg, cette réaffirmation prendra la forme d'un livre blanc.
98
99 **L'équilibre des tiers-lieux en question** / GIRARD Beatrice
100 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 56-58
101 Quelles sont les conditions de réussite des tiers-lieux ? Comment assurer la survie de ces espaces une fois l'enthousiasme retombé et les réalités économiques constatées ? Ces questions ont été au coeur des débats des derniers Entretiens de l'aménagement organisés à Toulouse.
102
103 **Rénovation urbaine : les quartiers banalisés ? [Dossier]**
104 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 18-29
105 En 2004 naissait l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, cheville ouvrière du PNRU (Programme national de rénovation urbaine). Objectif : transformer en profondeur les quartiers dits "sensibles" et les rapprocher de la ville dite "banale", avec pour leitmotiv l'introduction d'une dose de mixité sociale. Démolitions, reconstructions, résidentialisation guidèrent ce premier programme. Quinze ans plus tard, alors que se mettent en place les opérations du NPNRU (Nouveau programme de renouvellement urbain) lancé en 2014, place au bilan. Dans quelle mesure cette fameuse mixité sociale est-elle devenue réalité dans certains quartiers ? L'offre de logements, sur laquelle s'appuie cet objectif, s'est-elle diversifiée ? Comment les bailleurs sociaux, acteurs centraux, se sont-ils organisés pour répondre à ces fortes attentes ? Zooms territoriaux à Toulouse (Haute-Garonne), Tourcoing (Nord), Chenôve (Côte-d'Or) et en Ile-de-France.
106
107 **"Tiers-lieux" : pas de business model unique** / BRUANDET Marie, SEVINO Aldo
108 Lettre du cadre territorial (la), 08/2019, n° 530, p. 56-57
109 De plus en plus, les collectivités considèrent que les "tiers-lieux" sont des éléments importants d'une politique d'attractivité et d'innovation. Reste à savoir comment les gérer et le financier. S'il n'y a pas de modèle absolu, il existe des bonnes pratiques.
110
111 **Au-delà de l'expérimentation, l'attractivité du territoire** / ORSONI Florent
112 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p. 26-28
113 Comment accompagner l'innovation sur le terrain, face aux exigences de la réglementation, des marchés ou encore de la sécurité ? Pour faire face aux enjeux des villes durables et intelligentes, pas de recettes, mais beaucoup d'expérimentation.
114
115 **Sceaux expérimente des aménagements vélo** / MARY Nathalie
116 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p. 325
117 Lauréat de l'appel à projets "Vélo du quotidien" de la région Ile-de-France en mars dernier, Sceaux lance, en liaison avec les bailleurs sociaux de la ville, une démarche novatrice d'îlots "So Vélo". Collectivité très engagée dans les politiques "vélo", Sceaux s'est associée avec cinq start-up intervenant sur le vélo et la mobilité pour répondre à l'appel projet dans le respect du code des marchés publics et permettant le passage de commandes en toute légalité. Le projet îlot So Vélo entend notamment valoriser et développer les aires d'auto-réparation, des ateliers partagés avec des bénévoles et un programme d'insertion.
118
119 **CEE, En route vers une mobilité propre** / DESCAMPS Olivier
120 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p. 40-41
121 Douze programmes de transport financés par des énergéticiens via des certificats blancs sont à ce jour labellisés par la Direction générale de l'énergie et du climat. Axé" en grande partie sur la mobilité, l''appel à projets en cours devrait compléter cette liste. Une aubaine pour des collectivités qui souhaitent s'équiper de bornes de recharges électriques ou créer des lignes de covoiturage. Les caisses sont vides. Et les collectivités en quête d'argent public pour engager leur transition énergétique sont souvent tenues de ronger leur frein en attendant des aides qui n'arrivent jamais. Les plus audacieuses prennent des chemins détournés et profitent de la manne des certificats d'économie d'énergie (CEE).
122
123 **Une dose de santé dans l'aménagement urbain** / DELMOLINO Alexandra
124 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p. 44
125 Pour mettre la santé au cœur de ses politiques publiques, Rennes Métropole a déployé une approche globale sur l'aménagement durable de son territoire qui se concrétise jusque dans son PLUi. Son objectif : hisser la santé comme un réflexe dans les démarches d'urbanisme.
126 Faute de compétence sur la santé, Rennes Métropole distille ses recommandations dans sa politique d'aménagement urbain. Dès 1990, la capitale bretonne a rejoint le réseau français des villes-santé de l'OMS. La ville s'est également dotée en 2011 d'un plan local santé et a lancé avec l'école des hautes études en santé publique de Rennes (EHESP), le réseau Bretagne urbanisme et santé.
127
128 = **Culture** =
129
130 **La culture, c'est pas du luxe ! [Dossier]**
131 Projet, 10/2019, n° 372, p. 6-75
132 La culture ne se limite pas à un corpus d'œuvres. Elle recouvre aussi nos modes de vie et nos expériences. Quand on connait la précarité, la culture n'est pas un luxe, mais un véritable levier pour accéder à ses droits, révéler sa dignité et prendre place dans la société.
133
134 **À l'école de l'art pour tous**
135 Monde (le), 21/09/2019, p. 24-25
136 L'agglomération de Château-Thierry, dans l'Aisne, a reçu le label "100% EAC", qui a pour vocation de démocratiser l'accès à la culture.
137
138 **Signalétique : lost in orientation** / CHARONNAT Cécile
139 Livres hebdo, 06/09/2019, n° 1229, p. 31-33
140 Encore trop souvent bricolée, la signalétique s'intègre de plus en plus fréquemment dans les réflexions des bibliothèques sur leur identité visuelle, mais les libraires ont du mal à suivre le mouvement.
141
142 **Metz met le cap sur la culture** / LE ROY Thiphaine
143 Scène (la), 09/2019, n° 94, p. 130-131
144 La ville lorraine développe son attractivité par la culture, autour de la musique et des arts numériques principalement.
145
146 **DAC : un métier en souffrance ?** / COGNAC Anaïs
147 Scène (la), 09/2019, n° 94, p. 128-129
148 Réorganisation administrative, restrictions budgétaires, alternance politique... ont complexifié les missions des directeurs des affaires culturelles, fragilisant leurs projets et leurs équipes.
149
150 **Faire participer ses publics [Dossier]**
151 Scène (la), 09/2019, n° 94, p. 68-83
152 Désormais incontournables, les projets participatifs se sont affirmés au gré des expérimentations. Ils prennent vie lors de temps de collecte, jusque sur le plateau, mais aussi avec les spectateurs pour la construction de temps forts et la programmation. Quels en sont les enjeux ? Comment trouver les clés d'une participation réussie ? Quel sera le bon équilibre entre l'expertise des professionnels et l'ouverture apportée par les publics ? Comment travailler avec des ados ou des personnes plus âgées ?
153
154 = **Droit public/Citoyenneté/Institutions/Collectivités territoriales/Achats publics** =
155
156 **Dans la Creuse, la première "défusion" d'une communauté de communes**
157 Monde (le), 08/10/2019, p. 14
158 Le tribunal administratif de Limoges a annulé un arrêté qui avait créé un regroupement intercommunal en 2016. Chaque entité reprendra son autonomie en 2020.
159
160 **Marchés publics (2/5) : la réservation à des entreprises à dimension sociale**
161 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 82-83
162 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241773/marches-publics-2-5-la-reservation-a-des-entreprises-a-dimension-sociale>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241773/marches-publics-2-5-la-reservation-a-des-entreprises-a-dimension-sociale]]
163 Analyse juridique sur les marchés publics élargis aux entreprises de l'économie sociale et solidaire : conditions et limites.
164
165 **Communes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019 : gouvernance, fonctionnement et procédure de création**
166 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 78-80
167 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241758/loi-gatel-du-1er-aout-2019-gouvernance-fonctionnement-et-procedure-de-creation>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241758/loi-gatel-du-1er-aout-2019-gouvernance-fonctionnement-et-procedure-de-creation]]
168 Analyse juridique de la loi du 1er août 2019 visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires dite "Gatel" : gouvernance, fonctionnement et procédure de création.
169
170 **Jurys citoyens : le retour en grâce de l'expertise du "bon sens" ?** / CATTIAUX Séverine
171 Lettre du cadre territorial (la), 08/2019, n° 530, p. 68-69
172 Constituée de profanes "tirés au sort", l'assemblée citoyenne, appelée aussi jury citoyens, connaît un regain d'intérêt dans l'Hexagone. Et pour cause, ces groupes de personnes sont capables de formuler des préconisations sur tout type de sujets, en ayant, en ligne de mire, l'intérêt général. Quelques chausse-trappes sont toutefois à éviter.
173
174 **Un nouveau guide pratique pour encourager l’achat public innovant**
175 Localtis.info, 01/10/2019
176 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/un-nouveau-guide-pratique-pour-encourager-lachat-public->>url:https://www.banquedesterritoires.fr/un-nouveau-guide-pratique-pour-encourager-lachat-public-innovant?pk_campaign=newsletter_quotidienne&pk_kwd=2019-10-01&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_quotidienne]]
177 Syntec Ingénierie, la fédération professionnelle de l’ingénierie, a présenté ce 30 septembre son guide pour promouvoir l’achat innovant dans la commande publique.
178
179 **Maîtriser les enjeux sociaux et environnementaux de la commande publique (1/5)** / GOUTAL Yvon, DREYFUS GELIN Juliette
180 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 74-75
181 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208814/maitriser-les-enjeux-sociaux-et-environnementaux-de-la-ew-commande-publique-ew-1-5>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208814/maitriser-les-enjeux-sociaux-et-environnementaux-de-la-ew-commande-publique-ew-1-5]]
182 Maturité
183 Depuis les années 90, la prise en compte des critères sociaux et environnementaux est croissante en matière de commande publique et a acquis une véritable maturité.
184 Équilibre
185 Chaque acheteur public doit donc désormais trouver un équilibre entre principes de la commande publique et intégration des dimensions sociale et environnementale.
186 Obligation de moyens
187 Pour autant, à ce stade, l'intégration des objectifs de développement durable reste, selon le Conseil d’État, une simple obligation de moyens pour les acheteurs publics.
188
189 **Violences contre les maires : "un phénomène d'ampleur"**
190 Localtis.info, 02/10/2019
191 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/violences-contre-les-maires-un-phenomene->>url:https://www.banquedesterritoires.fr/violences-contre-les-maires-un-phenomene-dampleur?pk_campaign=newsletter_quotidienne&pk_kwd=2019-10-02&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_quotidienne]]
192 La consultation lancée cet été par le Sénat sur l'insécurité des maires jette la lumière sur un "phénomène d'ampleur" : 14% des 3.812 maires ayant répondu à ce questionnaire déclarent avoir été victimes d'agressions physiques. La commission des Lois avance 12 propositions dont un certain nombre va pouvoir d'ores et déjà enrichir le projet de loi Engagement et proximité.
193
194 **Elections locales 2020 : l'interco à nouveau occultée ? [Dossier]** / SOUTRA Hugo, CATTIAUX Séverine
195 Courrier des maires et des élus locaux (le), 09/2019, n° 337, p. 27-32
196 L'intercommunalité ne semble pas devoir tenir le haut de l'affiche des prochaines élections municipales. Cette enquête fait le point au travers des articles suivants :
197 - Minés par les tensions, les EPCI risquent d'être éclipsés des débats
198 - Imposer l'évidence intercommunale, coûte que coûte
199 Ce dossier est émaillé de plusieurs témoignages.
200
201 **Les communes nouvelles enregistrent des résultats tangibles**
202 Localtis.info, 02/10/2019
203 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/les-communes-nouvelles-enregistrent-des-resultats->>url:https://www.banquedesterritoires.fr/les-communes-nouvelles-enregistrent-des-resultats-tangibles?pk_campaign=newsletter_quotidienne&pk_kwd=2019-10-02&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_quotidienne]]
204 Les communes qui ont fusionné au cours des dernières années ont acquis "une capacité d'action" plus grande. C'est ce que relève une étude détaillée sur six communes nouvelles réalisée pour l'Association des maires de France et Territoires Conseils.
205
206 **L'innovation publique victime de son succès** / FERNANDEZ RODRIGUEZ Laura
207 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 8-10
208 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208595/l-ew-innovation-ew-publique-victime-de-son->>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208595/l-ew-innovation-ew-publique-victime-de-son-succes]]
209 Une crise de croissance semble guetter l'innovation publique depuis qu'elle a investi massivement les administrations - État, collectivités locales, établissements publics. Se serait-elle dissoute dans les organisations ?
210
211 = **Economie** =
212
213 **Les influenceurs changent la face du marketing**
214 Monde Economie & Entreprise (Le), 08/10/2019, p. 20-21
215 Pour toucher des audiences internationales, les marques consacrent une part croissante de leur budget publicitaire à des opérations de séduction sur les réseaux sociaux, menées par de jeunes "icônes", qui contribuent à forger une nouvelle culture de la vente.
216
217 **La loi PACTE (loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises) [dossier]** / BOITEAU Claudie
218 Revue française de droit administratif, 07/2019, n° 4, p. 581-628
219 Comme l'indique l'exposé des motifs, la loi PACTE a pour objectif principal de "relever un défi majeur, celui de la croissance des entreprises, (...), pour renouer avec l'esprit de conquête économique". Pour autant, elle intéresse également le secteur public. Ce dossier propose une présentation de certaines dispositions au travers des articles suivants :
220 - La loi PACTE et l'Etat
221 - La loi PACTE et l'entreprise
222 - La réforme aéroportuaire
223 - La réforme de La Poste et la constitution d'un pôle financier public
224 - La réforme des jeux d'argent et de hasard
225 - Les fonctionnaires, leurs travaux et les entreprises
226
227 = **Emploi/Formation** =
228
229 **Mise en oeuvre de la loi du 5 septembre 2018 - An II de la réforme : le temps du terrain**
230 Inffo formation (l'), 01/10/2019, n° 973, p. 9-19
231 La réforme portée par la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 "pour la liberté de choisir son avenir professionnel" constitue une transformation profonde du système français de formation professionnelle. Sa gouvernance, ses modes de financements, plusieurs dispositifs-clés sont, ou vont être, complètement renouvelés. Mais ce papillon est encore dans sa chrysalide, et 2019 a été une période transitoire - à l'image des Opco qui existent déjà et des Opca qui existent toujours. Le 1er janvier 2020 va marquer une étape importante dans la mise en oeuvre, en attendant celles de 2021 et 2022. Nous avons souhaité donner la parole à plusieurs acteurs majeurs ou grands témoins de ces transformations. Ce dossier exceptionnel de 11 pages regroupe leurs analyses et leurs attentes. Ils annoncent le temps du terrain.
232
233 **1er anniversaire de la loi du 5 septembre 2018 : En Anjou, Muriel Pénicaud fête les bons chiffres de l'apprentissage** / PIENNE Raphaëlle
234 Inffo formation (l'), 15/09/2019, n° 972, p. 2-3
235 La ministre du Travail était dans le Maine-et-Loire (49) le 5 septembre dernier pour célébrer le premier anniversaire de la loi Avenir professionnel qui coïncidait avec la rentrée de l'apprentissage et la publication d'excellents chiffres : "il n'y a jamais eu autant de jeunes en apprentissage dans notre pays", s'est-elle réjouie.
236
237 **Orientation des jeunes. Les nouvelles frontières de la coopération Etat-Régions**
238 Inffo formation (l'), 15/09/2019, n° 972, p. 9-14
239 Onisep : l'orientation des jeunes régionalisée -transfert de compétences des délégations régionales de l'Onisep -Office national d'information sur les enseignements et les professions- aux Régions en matière d'orientation.
240 L'orientation, une mission partagée : schéma de présentation du cadre national de référence, convention, établissements scolaires, d'enseignement supérieur.
241 Les Régions mettent en oeuvre leurs nouvelles compétences : exemples de la Nouvelle Aquitaine, du Centre Val-de-Loire et de la Normandie.
242
243 **Former demain : utopies, enjeux, tendances [Dossier]**
244 Education permanente, 09/2019, n° 220-221, p. 15-253
245 [[http:~~/~~/www.education-permanente.fr/public/articles/articles.php?id_revue=1760>>url:http://www.education-permanente.fr/public/articles/articles.php?id_revue=1760]]
246 Que sera demain la formation des adultes ? Dans un contexte de profondes mutations -culturelles, politiques, sociales, économiques et juridiques-, anticiper n'est pas facile.
247 Multiplication des outils numériques, redéfinition du rôle des formateurs, loi "pour la liberté de choisir son avenir professionnel"... Le monde de la formation se transforme ; les défis à relever sont de plus en plus nombreux et de plus en plus complexes.
248 Au regard des tendances qui se dessinent et de la transformation prévisible des enjeux, des moyens, des objectifs et des contraintes auxquels seront exposés formateurs et formés, ce numéro spécial d’Éducation permanente invite praticiens et chercheurs à préciser les questions vives, les dynamiques, les environnements, les outils et les idées permettant de penser la formation de demain.
249 A l'occasion de son 50e anniversaire, fidèle à la place qu'elle occupe depuis sa création et à l'utopie éducative qu'elle a toujours défendue, Éducation permanente entend ici non pas dresser le bilan ni faire l'inventaire, mais regarder plus loin que le contexte actuel pour envisager l'avenir de la formation et celui de ses acteurs.
250
251 = **Finances publiques/Gestion locale** =
252
253 **PLF 2020 : découvrez le chamboule-tout fiscal pour les collectivités**
254 lagazettedescommunes.com, 08/10/2019
255 [[https:~~/~~/www.lagazettedescommunes.com/639793/plf-2020-decouvrez-le-chamboule-tout-fiscal-pour-les-collectivites/>>url:https://www.lagazettedescommunes.com/639793/plf-2020-decouvrez-le-chamboule-tout-fiscal-pour-les-collectivites/]]
256 Le projet de loi de finances pour 2020 rebat les cartes financières des collectivités. Présentation, explication, analyses et commentaires du prochain PLF
257
258 **Tout savoir sur la M57, référentiel comptable unifié du secteur local !**
259 collectivités-locales.gouv.fr, 30/09/2019
260 [[https:~~/~~/www.collectivites-locales.gouv.fr/tout-savoir-sur-m57-referentiel-comptable-unifie-secteur-local>>url:https://www.collectivites-locales.gouv.fr/tout-savoir-sur-m57-referentiel-comptable-unifie-secteur-local]]
261 La M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente, mise à jour par la DGCL et la DGFiP en concertation étroite avec les associations d'élus et les acteurs locaux. Ce référentiel présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes).
262
263 **Majoration du taux de la taxe d'aménagement : quelles précautions prendre ?** / PETIT Jean-Marc
264 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 62-63
265 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220100/-ew-majoration-ew-du-taux-de-la-taxe-d-amenagement-quelles-precautions-prendre-r>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220100/-ew-majoration-ew-du-taux-de-la-taxe-d-amenagement-quelles-precautions-prendre-r]]
266 Objectif
267 Il est possible de majorer le taux de la taxe d'aménagement (TA) dans le but de faciliter la réalisation des équipements nécessaires à de nouvelles constructions.
268 Conditions
269 La majoration du taux est soumise à des conditions de fond et de forme assez strictes. Le juge veille au respect de ces conditions, surtout celle relative à la motivation de cette majoration.
270 Études préalables
271 Les études préalables visent à mesurer l'effort financier de la collectivité et des constructeurs, les effets induits, et portent sur le projet urbain partenarial, une alternative éventuelle à la TA majorée.
272
273 **La bonne santé financière des collectivités**
274 Monde (le), 26/09/2019, p. 13
275 Malgré une embellie prévue en 2019, la Cour des comptes s'inquiète des risques de dérapage des dépenses.
276 Par ailleurs, la Cour des comptes relève que la fusion des régions n'a pas entraîné les économies attendues.
277 [[https:~~/~~/www.ccomptes.fr/system/files/2019-09/20190924-rapport-Finances-publiques-locales-2019-fascicule2_0.pdf>>url:https://www.ccomptes.fr/system/files/2019-09/20190924-rapport-Finances-publiques-locales-2019-fascicule2_0.pdf]]
278
279 **Logement social : le Sénat veut diversifier prudemment les sources de financement et s'inquiète des garanties des collectivités**
280 Localtis.info, 26/09/2019
281 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/logement-social-le-senat-veut-diversifier-prudemment-les-sources->>url:https://www.banquedesterritoires.fr/logement-social-le-senat-veut-diversifier-prudemment-les-sources-de-financement-et-sinquiete-des?pk_campaign=newsletter_hebdo&pk_kwd=2019-09-27&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_hebdo]]
282 Dans son rapport de contrôle budgétaire sur les sources de financement du logement social présenté ce 18 septembre, le sénateur Philippe Dallier réaffirme la nécessité de préserver le socle actuel de financement fondé sur les prêts de la Caisse des Dépôts. Mais il estime aussi qu'il faut explorer les moyens de faire face à une éventuelle persistance sur le long terme de taux d'intérêt plus bas que le taux du livret A. Selon lui, la diversification des sources de financement doit cependant se faire prudemment et il faut faciliter l'accès des bailleurs à des financements européens. Il attire l'attention sur la garantie accordée à la plupart des opérations de logement social par les collectivités territoriales : elle pourrait en effet se transformer en "risque systémique" si les autres piliers du système de financement et de contrôle étaient remis en cause.
283
284 **Collectivités : le bilan contrasté de la contractualisation** / ROGER Patrick
285 Monde (le), 19/09/2019, p. 10
286 Après la signature des contrats avec l'Etat, les dépenses ont été stabilisées mais les besoins de financement ont diminué moins que prévu.
287
288 **Les finances des collectivités locales en 2019**
289 Bulletin d'information statistique de la DGCL, 09/2019, n° 136, 8 p.
290 [[https:~~/~~/www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/statistiques/brochures/bis_136_finances_2019_3.pdf>>url:https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/statistiques/brochures/bis_136_finances_2019_3.pdf]]
291 En 2019, les collectivités locales continueraient de modérer leurs dépenses de fonctionnement : + 0,4 % selon les budgets primitifs votés en début d’année 2019, après + 0,3 % en 2018. Cette modération provient, comme en 2018, autant de la stagnation des subventions de fonctionnement versées que de la maîtrise des frais de personnel. Les recettes de fonctionnement progresseraient plus vite que les dépenses, du fait des rentrées fiscales structurellement moins élastiques ; le produit des redevances continuerait par ailleurs d’augmenter, ce qui compenserait la faiblesse des autres recettes non fiscales.
292
293 **Entreprises publiques locales : un actionnariat enfin sécurisé** / GARDERE Anne
294 Courrier des maires et des élus locaux (le), 09/2019, n° 337, p. 50-51
295 Quelques mois après l'arrêt de la haute juridiction de novembre 2018 considérant qu'un actionnaire d'une société publique locale devait détenir l'ensemble des compétences de celle-ci, la loi n° 2019-463 du 17 mai 2019 tendant à sécuriser l'actionnariat des entreprises publiques locales met fin à cette jurisprudence du Conseil d'Etat.
296 [[https:~~/~~/www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2019/5/17/TERX1910247L/jo/texte>>url:https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2019/5/17/TERX1910247L/jo/texte]]
297
298 **Les Institutions financières indépendantes - Colloque Aix-en-Provence, le 29 mars 2019**
299 Gestion & finances publiques : la revue, 07/2019, n° 4, p. 4-91
300 [[https:~~/~~/gfp.revuesonline.com/articles/lvgfp/abs/2019/04/contents/contents.html>>url:https://gfp.revuesonline.com/articles/lvgfp/abs/2019/04/contents/contents.html]]
301 Présentation des différents travaux du Colloque du réseau ALLIX « Les institutions financières indépendantes », qui a eu lieu à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence, le 29 mlars 2019.
302
303 **De la mutualisation de services au lean government pour rechercher des économies financières dans les collectivités territoriales : le cas d'une communauté urbaine.** / MAUREL Christophe, PUJOL Laurent
304 Politiques et management public, 07/2019, n° 3, p. 321-339
305 De nombreuses recherches indiquent les difficultés que rencontrent les collectivités à obtenir des économies financières en période d’austérité (Guenoun et al., 2015), malgré les recommandations du législateur à mutualiser les services (rapport Lambert et al., 2010). Des collectivités se tournent alors vers des approches de type lean government (Janssens et Estevez, 2013), recourant à la coproduction de services avec les usagers. À l’aide d’un cas de collectivité ayant initié une démarche de mutualisation de services puis de lean government pour obtenir des économies, nous illustrons les conséquences financières et organisationnelles de ces approches. Le cas confirme que les résultats financiers de la mutualisation sont limités, et que la coproduction de services nécessite d’investir dans l’accompagnement de l’usager. Nous discutons alors les faibles effets financiers de ces démarches avec les investissements nécessaires et le travail sur les dispositifs d’accompagnement de l’usager.
306
307 = **Fonction publique/Statut** =
308
309 **Des postes de fonctionnaires à temps non complet bientôt ouverts à tous**
310 lagazettedescommunes.com, 08/10/2019
311 [[https:~~/~~/www.lagazettedescommunes.com/642543/bientot-plus-de-limite-pour-le-recours-aux-emplois-a-temps-non-complet/?abo=1>>url:https://www.lagazettedescommunes.com/642543/bientot-plus-de-limite-pour-le-recours-aux-emplois-a-temps-non-complet/?abo=1]]
312 Les emplois permanents avec un temps de travail inférieur à 17h30 hebdomadaires pourront bientôt être occupés tant par des fonctionnaires que par des contractuels, dans n'importe quelle collectivité. Le projet de décret était présenté mardi 9 octobre à des syndicats qui dénoncent l'organisation de la "libéralisation des postes de fonctionnaires" et de leur "flexi-précarité".
313
314 **Les capitaines, commandants et lieutenants-colonels de SPP**
315 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 84-85
316 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241781/les-capitaines-commandants-et-lieutenants-colonels-de-spp>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241781/les-capitaines-commandants-et-lieutenants-colonels-de-spp]]
317 Missions du cadre d'emploi des capitaines, commandants et lieutenants-colonels de Sapeurs-pompiers professionnels, conditions d'accès, modalités de titularisation, déroulement de carrière et rémunération.
318
319 **Réforme de la fonction publique (4/5). Les modifications institutionnelles et statutaires**
320 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 74-76
321 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241749/les-modifications-institutionnelles-et-statutaires>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241749/les-modifications-institutionnelles-et-statutaires]]
322 Commentaire de la loi du 6/8/2019 de transformation de la fonction publique : Cnfpt -Centre national de la fonction publique territoriale- et son rapport annuel, architecture territoriale des Cdg -Centre de gestion et missions exercées à un niveau au moins régional, lutte contre les "multi-inscriptions", concours sur titres, articulation entre Cnfpt et Cdg, performance professionnelle, régime indemnitaire, double détachement, réintégration, détachement d'office et fin de détachement sur emploi fonctionnel, fonctionnaires momentanément privés d'emploi.
323
324 **Fonction publique territoriale : la DGCL réalise un portrait des contractuels en 2017**
325 Maire-info.com, 07/10/2019
326 [[https:~~/~~/www.maire-info.com/fonction-publique-territoriale/fonction-publique-territoriale-la-dgcl-realise-un-portrait-contractuels-en-2017-article-23452>>url:https://www.maire-info.com/fonction-publique-territoriale/fonction-publique-territoriale-la-dgcl-realise-un-portrait-contractuels-en-2017-article-23452]]
327 Dans son dernier bulletin d’information statistique, publié en début de semaine, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) fait le point sur les contractuels dans la fonction publique territoriale (FPT) sur la base des bilans sociaux produits par les collectivités pour l’année 2017.
328 [[https:~~/~~/medias.amf.asso.fr/upload/files/bis_138_contractuels_fpt_bs2017_0.pdf>>url:https://medias.amf.asso.fr/upload/files/bis_138_contractuels_fpt_bs2017_0.pdf]]
329
330 **Fonction publique : coup d'envoi de la concertation sur la réforme des retraites** / BEUREY Thomas
331 Localtis.info, 03/10/2019
332 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/fonction-publique-coup-denvoi-de-la-concertation-sur-la-reforme-des-retraites?pk_campaign=newsletter_quotidienne&pk_kwd=2019-10-03&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_quotidienne>>url:https://www.banquedesterritoires.fr/fonction-publique-coup-denvoi-de-la-concertation-sur-la-reforme-des-retraites?pk_campaign=newsletter_quotidienne&pk_kwd=2019-10-03&pk_source=Actualit%C3%A9s_Localtis&pk_medium=newsletter_quotidienne]]
333 Le gouvernement a lancé, le 3 octobre 2019, la concertation sur le projet de réforme des retraites dans la fonction publique. Une période de transition "très progressive" d'au moins 15 ans est prévue pour cette réforme très sensible.
334
335 **Le dossier individuel des agents territoriaux** / SOYKURT Sophie
336 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 68-69
337 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220131/le-ew-dossier-individuel-ew-des-agents-territoriaux>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220131/le-ew-dossier-individuel-ew-des-agents-territoriaux]]
338 Contenu
339 Le dossier individuel des agents territoriaux doit comporter toutes les pièces intéressant leur situation administrative. Elles sont enregistrées, numérotées et classées sans discontinuité.
340 Opinions
341 Dans le dossier individuel de l'agent, l'administration ne doit pas faire état des opinions ou des activités politiques, syndicales ou religieuses de l'intéressé.
342 Support électronique
343 Le dossier peut être créé et géré, en tout ou partie, sur support électronique, à partir de documents numérisés ou produits directement sous forme électronique.
344
345 **Le dialogue social reconfiguré et l'égalité professionnelle renforcée** / DYENS Samuel
346 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 64-66
347 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220113/le-ew-dialogue-ew-social-reconfigure-et-l-egalite-professionnelle-renforcee>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220113/le-ew-dialogue-ew-social-reconfigure-et-l-egalite-professionnelle-renforcee]]
348 La loi de transformation de la fonction publique affecte les deux domaines habituels d'intervention des instances paritaires : conditions de travail et situation individuelle.
349 La loi réserve une large place à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, imposant notamment un plan d'action pluriannuel dans les collectivités.
350 Les dispositifs visant à prévenir les discriminations liées au handicap sont renforcés. Afin de sécuriser les parcours professionnels, des droits nouveaux sont en outre créés.
351
352 **Spécial primes 2019**
353 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° Cahier détaché N°2 - 2484, 90 p.
354 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/archives/DetailCahier/id/37213401>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/archives/DetailCahier/id/37213401]]
355 Le guide des primes 2019 est divisé en trois parties : le cadre juridique général, les primes et indemnités liées aux grades ou aux filières territoriales, enfin les primes et indemnités liées à des fonctions ou sujétions particulières.
356
357 **Les officiers de sapeurs-pompiers professionnels** / SOYKURT Sophie
358 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 76-77
359 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208817/les-officiers-de-sapeurs-pompiers->>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208817/les-officiers-de-sapeurs-pompiers-professionnels]]
360 Le cadre d'emplois des officiers de sapeurs-pompiers professionnels concerne les directeurs ou les directeurs départementaux adjoints des Sdis.
361 Le recrutement en qualité de colonel de sapeurs-pompiers professionnel intervient par la voie du concours interne ou au titre de la promotion interne.
362 Une fois recrutés, les élèves colonels sont mis à disposition auprès de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers pour une durée de vingt-quatre mois.
363
364 **[INTERVIEW] France Burgy : "J'ai demandé aux agents d'ouvrir la maison CNFPT"** / RALLU Bénédicte
365 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 28-30
366 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208680/-j-ai-demande-aux-agents-d-ouvrir-la-maison-cnfpt>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208680/-j-ai-demande-aux-agents-d-ouvrir-la-maison-cnfpt]]
367 La directrice générale du Centre national de la fonction publique territoriale, arrivée il y a neuf mois en pleine tempête pour l'établissement, dresse un premier bilan positif. Les demandes de formations décollent et les relations avec les collectivités se sont améliorées. La loi du 6 août 2019 a surtout bouleversé le financement de l'apprentissage.
368
369 **Réforme de la fonction publique (2/5) : Le renforcement de la prévention des conflits d'intérêts** / DYENS Samuel
370 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 66-68
371 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208807/le-renforcement-de-la-prevention-des-conflits->>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208807/le-renforcement-de-la-prevention-des-conflits-d-ew-interets-ew]]
372 Modifications
373 La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique apporte des modifications institutionnelles et procédurales en matière de prévention des conflits d'intérêts.
374 Nouvelle instance
375 La commission de déontologie de la fonction publique disparaît au profit de la Haute Autorité de transparence pour la vie publique qui, par conséquent, récupère de nouvelles missions.
376 Contrôles préventifs
377 La loi procède à une différenciation des contrôles préventifs, ces derniers oscillant, selon les hypothèses, entre contrôle déontologique de proximité et contrôle déontologique resserré.
378
379 **La mobilité et les transitions professionnelles dans la loi de « transformation » de la fonction publique** / FIALAIRE Jacques
380 Actualité Juridique. Fonctions Publiques, 09/2019, n° 5, p. 258-263
381 « Transformation des métiers » et « accroissement des mobilités » font partie des objectifs poursuivis par le gouvernement à travers la réforme de la fonction publique. Amplifiant les encouragements déjà apportés à la mobilité par des lois antérieures, une part de cette réforme respecte la logique statutaire, en dépit d'apparentes novations comme le recours aux « lignes directrices de gestion ». Pour le reste, un cadre d'action néo-managérial transparaît, mu par le souci de promouvoir une fonction publique plus « ouverte ». Cette réforme n'en est pas moins confrontée à des obstacles, au point qu'on doute que l'outil législatif soit un levier d'action efficace pour peser sur les « transitions professionnelles ».
382
383 **Lutter contre les violences sexuelles et sexistes** / POURE Clément
384 Courrier des maires et des élus locaux (le), 09/2019, n° 337, p. 58-59
385 Tout employeur public doit protéger ses agents. Focus sur les solutions permettant de lutter contre les violences sexuelles et sexistes au travail et sur les actions entreprises par certaines collectivités.
386
387 **Dialogue social : une réforme en deux temps** / MARC Emmanuelle
388 Actualité Juridique. Fonctions Publiques, 09/2019, n° 5, p. 254-258
389 Le titre Ier de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique réforme les instances de concertation au sein des trois versants de la fonction publique. Il renforce l'approche transversale qui caractérise le rôle du conseil commun de la fonction publique, resserre les compétences des commissions administratives paritaires en lien avec la mise en place de « lignes directrices de gestion », et réorganise les organes de proximité par la fusion, au sein d'un « comité social » unique, des comités techniques et des CHSCT. L'objectif affiché est la simplification du dialogue social et l'amélioration de sa qualité ; les modalités sont clairement inspirées de celles qui ont cours dans le secteur privé. En revanche, les questions relatives aux accords collectifs dans la fonction publique, en particulier celle de leur portée juridique, sont renvoyées à des ordonnances.
390
391 **Vers davantage de mobilité professionnelle ?** / ARMAND Pauline, VERNE Michaël
392 Lettre du cadre territorial (la), 08/2019, n° 530, p. 48-50
393 Depuis 6 mois, plusieurs modifications rendent plus favorable le sort des fonctionnaires en disponibilité. Critiquées lors de leur adoption, ces dispositions ont pour but de favoriser les allers et retours entre le privé et le public.
394
395 **Ingénieurs en chef : premiers retours d'expérience** / FOURNIER Juliette
396 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p.66-67
397 Alors que la deuxième promotion d'élèves ingénieurs en chef territoriaux a fait sa rentrée en formation à l'Inet en mars 2019, les premiers lauréats du concours intègrent leurs nouvelles fonctions. L'occasion de faire un premier bilan sur l'évolution du statut et sur ces nouveaux parcours.
398
399 **Disponibilité et conservation des droits à l'avancement**
400 Informations administratives et juridiques (les), 07/2019, n° 7/8, p. 32-33
401 Un arrêté du 19 juin 2019 fixe la liste des pièces justificatives permettant aux fonctionnaires territoriaux une activité professionnelle en position de disponibilité de conserver leurs droits à l'avancement.
402
403 **La radiation des cadres pour abandon de poste**
404 Informations administratives et juridiques (les), 07/2019, n° 7/8, p. 2-15
405 En cas d'absence irrégulière du service, un agent peut, après une mise en demeure restée infructueuse, faire l'objet d'une radiation des cadres pour abandon de poste. Cette mesure, qui se borne à constater le refus de l'intéressé de continuer d'occuper un emploi au sein de l'administration, est prononcée sans mise en œuvre de la procédure disciplinaire. L'agent radié des cadres perd la qualité d'agent public et ne peut prétendre aux allocations d'assurance chômage. Cet article présente chaque étape, des situations caractérisant l'abandon de poste, à la procédure à engager, jusqu'à la radiation des cadres.
406
407 **L'accès au télétravail des agents en état de grossesse ou en situation de handicap**
408 Informations administratives et juridiques (les), 07/2019, n° 7/8, p. 28-30
409 Un décret du 25 juin 2019 étend aux agents en état de grossesse et à ceux en situation de handicap la possibilité de bénéficier d'une quotité hebdomadaire de télétravail supérieure aux trois jours de droit commun.
410
411 = **Information/Communication/TIC** =
412
413 **Intelligence artificielle et éthique** / CHATRIOT Alain
414 Cahiers français, 10/2019, n° 372, p. 103-105
415 Dilemmes éthiques, maîtrise des données personnelles, possible déresponsabilisation ou formes d'exclusion : les interrogations autour de l'intelligence artificielle (IA) sont nombreuses. Le champ est vaste et va bien au-delà des questions techniques et juridiques : l'éthique appliquée est en effet de plus en plus au centre des préoccupations.
416
417 **Politiques publiques. Comment un projet de ville intelligente facilite l'activité des agents ?**
418 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 52-53
419 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241629/comment-un-projet-de-ville-intelligente-facilite>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241629/comment-un-projet-de-ville-intelligente-facilite-l-activite-des-agents]]
420 Dijon-métropole -23 communes- gère désormais tous les espaces publics depuis un poste de pilotage connecté. Description du projet, conséquences et avantages, impact sur l'organisation interne des services, accompagnement des agents par un plan de formation.
421
422 **Numérique. Quand les communautés de métiers échangent sur leurs projets**
423 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 36
424 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241697/quand-les-communautes-de-metiers-echangent-sur-leurs-projets>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241697/quand-les-communautes-de-metiers-echangent-sur-leurs-projets]]
425 Point-bilan sur la plateforme d'échanges de la transformation de l'action publique lancée par la Direction interministérielle de la transformation publique : contexte et origine de la construction de ce "hub", publics intéressés, référencement de projets innovants, plateforme de rencontres et d'échanges de pairs. Exemples de réseaux d'innovation
426 [[https:~~/~~/www.modernisation.gouv.fr/le-hub-des-communautes>>url:https://www.modernisation.gouv.fr/le-hub-des-communautes]]
427
428 **Les logiciels open source ouvrent à des gestions plus libres** / CESSIEUX Baptiste
429 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 46-48
430 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220032/les-logiciels-ew-open-source-ew-ouvrent-a-des-gestions-plus-libres>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220032/les-logiciels-ew-open-source-ew-ouvrent-a-des-gestions-plus-libres]]
431 Pourquoi ?
432 Comment choisir ses outils numériques ? Être sûr de conserver les informations et suivre les évolutions technologiques entre deux marchés publics ?
433 Pour qui ?
434 Editeurs et prestataires transforment leurs offres pour les rendre interopérables. De plus en plus, ils se tournent vers des logiciels ouverts.
435 Comment ?
436 Les collectivités ont le choix entre la gestion interne ou externe de leurs logiciels et des données qu'ils produisent.
437
438 **Le low-tech, pour "vivre mieux avec moins"** / GERARDIN Claire
439 Monde (le), 26/09/2019, p. 31
440 Face à l’hypothèse d’un effondrement de la civilisation industrielle, de plus en plus d’experts proposent d’utiliser des technologies moins gourmandes, et surtout plus simples que les promesses sophistiquées de la hightech,observe la consultante en communication, spécialiste des nouvelles technologies
441
442 **Les télévisions locales aiguisent l'appétit des grands groupes** / JARJAILLE Isabelle
443 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 48-50
444 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208745/les-televisions-locales-aiguisent-l-appetit-des-grands-groupes>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208745/les-televisions-locales-aiguisent-l-appetit-des-grands-groupes]]
445 POURQUOI ?
446 La majorité des 43 télévisions locales de France métropolitaine fonctionnent grâce au financement public : actionnariat, subventions, partenariats.
447 POUR QUI ?
448 Les chaînes locales valorisent les acteurs économiques, sportifs, sociaux et culturels du territoire. Vitrines de la vie locale, elles maintiennent du lien social.
449 COMMENT ?
450 Dans un contexte de contrainte budgétaire publique et de concurrence accrue du privé sur le marché publicitaire, les télévisions locales doivent investir.
451
452 **Lecteurs RSS, quoi de neuf ?** / TEXIER Bruno
453 Archimag, 09/2019, n° 327, p. 38-39
454 Plan de l'article :
455 - Leo, un assistant dopé à l'IA pour Feedly
456 - Inoreader, bien plus qu'un simple agrégateur
457 - Extensions pour navigateur
458
459 **Le rôle des acteurs dans une gestion de projet** / LIÉNART Xavier
460 Archimag, 09/2019, n° 327, p. 48-49
461 Plan de l'article :
462 - Identifier les parties prenantes
463 - Répartir les rôles
464 . Savoir et pouvoir trancher
465 . Maximiser la valeur créée
466 - Vérifier que chacun joue son rôle
467 . Rencontres formelles et points informels
468 - Animer et contrôler
469
470 **5 clés pour être efficace en télétravail** / LE VEN Éric
471 Archimag, 09/2019, n° 327, p. 36-37
472 Plan de l'article :
473 . L'important, c'est le réseau !
474 - Bichonner son réseau domestique
475 - Mettre en place un VPN
476 - Gérer les projets et collaborer dans le cloud
477 . Nombreuses solutions
478 - S'assurer une bonne connexion mobile
479 . Partage de connexion
480 - Ne jamais être à court de batterie et de mémoire
481
482 **Marché et usages de la signature électronique** / TEXIER Bruno
483 Archimag, 09/2019, n° 327, p. 16-19
484 Plan de l'article :
485 - Pas d'acteur dominant en Europe
486 - La signature électronique appliquée aux RH
487 - Pour la sphère publique, tout reste à faire
488 - Derrière la signature électronique, la blockchain
489
490 **Guide de sensibilisation au RGPD - Pour les collectivités territoriales**, 2019, 43 p.
491 Commission nationale de l'informatique et des libertés
492 [[https:~~/~~/medias.amf.asso.fr/upload/files/Guide_Cnil(1).pdf>>url:https://medias.amf.asso.fr/upload/files/Guide_Cnil(1).pdf]]
493 La Commission nationale de l’informatique et des libertés publie, ce guide de sensibilisation au Règlement général de l’Union européenne sur la protection des données (RGPD) à l’attention des collectivités. Et leur indique le chemin de la mise en conformité. Elle propose aux collectivités un plan d’actions en quatre d’étapes pour être en conformité avec le RGPD.
494
495 **L’intelligence artificielle**
496 Pouvoirs, 2019, n° 170, p. 5-142
497 - Les enjeux politiques de l’intelligence artificielle, Cédric VILLANI
498 - A quoi bon vivre deux cents ans ? L’hypothèse transhumaniste, Luc FERRY
499 - IA et emploi : une menace artificielle, Philippe ASKENAZY, Francis BACH
500 - Le monde du droit face à la transformation numérique, Bruno DEFFAINS
501 - Éthique et conscience des robots, Valère NDIOR
502 - Peut-on contenir l’intelligence artificielle ? Jean-Gabriel GANASCIA
503 - La guerre augmentée ? Enjeux et défis de l’IA dans les conflits futurs, Louis GAUTIER
504 - L’intelligence artificielle, un danger pour la vie privée ? Francis DONNAT
505 - IA et éducation, Laurent ALEXANDRE
506 - Le business de l’IA : perspectives et enjeux pour l’économie, Paul-Adrien HYPPOLITE
507 - La compétition mondiale de l’intelligence artificielle, Charles THIBOUT
508
509 = **Management/Ressources humaines** =
510
511 **Ressources humaines. L'entretien professionnel, un subtil exercice de management**
512 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 28-30
513 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241670/l-entretien-professionnel-un-subtil-exercice-de-management>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241670/l-entretien-professionnel-un-subtil-exercice-de-management]]
514 Comment sont vécus les entretiens professionnels par les cadres manager ? Cet article présente l'enjeu de l'entretien professionnel : "en faire un outil d'une démarche de management" : relation managériale, démarche d'accompagnement, formalisation des demandes de formation et d'évolution professionnelle, expression des agents.
515 Rappel du cadre juridique, témoignages d'un responsable de mission et gestionnaire GPEEC et d'un directeur de ressources humaines
516
517 **Innovation territoriale : la collaboration et le dialogue gagnent du terrain**
518 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 12-13
519 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241602/innovation-territoriale-la-collaboration-et-le>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241602/innovation-territoriale-la-collaboration-et-le-dialogue-gagnent-du-terrain]]
520 "Innova'ter, le forum consacré à l'innovation territoriale, le 24 septembre, a montré une avancée des méthodes innovantes dans les collectivités. Celles-ci questionnent autant le pouvoir que le dialogue entre acteurs publics, privés et citoyens". Les secteurs impliqués : la transition numérique, la gouvernance, l'expérimentation, la parité, métiers administratifs et méthodes de travail, les conditions de travail, la coopération collectivité-citoyens, gestion partagée.
521 [[https:~~/~~/evenements.infopro-digital.com/gazette-des-communes/evenement-innova-ter-2019-p-9744>>url:https://evenements.infopro-digital.com/gazette-des-communes/evenement-innova-ter-2019-p-9744]]
522
523 **La gestion RH à l'heure de la contractualisation financière** / VILLE Frederic
524 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 28-30
525 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37219958/la-ew-gestion-rh-ew-a-l-heure-de-la-contractualisation-financiere>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37219958/la-ew-gestion-rh-ew-a-l-heure-de-la-contractualisation-financiere]]
526 Pour remplir les objectifs d'économies de la contractualisation financière, les grosses collectivités adoptent une conduite RH plus participative, pour anticiper sur les emplois, les investissements ou les politiques publiques.
527
528 **Une refonte de la santé au travail qui crée des remous** / JARJAILLE Isabelle
529 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 34
530 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37219974/une-refonte-de-la-sante-au-travail-qui-cree-des-remous>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37219974/une-refonte-de-la-sante-au-travail-qui-cree-des-remous]]
531 Ville, métropole et CCAS de Rennes (Ille-et-Vilaine)
532
533 **La transidentité intéresse les DRH** / RODIER Anne
534 Monde (le), 27/09/2019, p. 18
535 "L'enjeu pour le management va bien au-delà de l'accompagnement des quelques salariés en transition : c'est la mise en place d'un environnement de travail totalement respectueux de l'individu jusqu'au changement d'identité"
536
537 **Les DRH font leur rentrée et proposent la création d'un index seniors**
538 Monde (le), 26/09/2019, p. 17
539 L'Association nationale des DRH a tiré les leçons de l'index égalité femmes-hommes.
540
541 **"La multiculturalité est la compétence clé de demain" - Entretien avec Hélène Langinier, enseignant-chercheur** / BRAUN Pascale
542 Entreprise et carrières, 23/09/2019, n° 1447, p. 22-23
543 Spécialiste du management interculturel, de l'expatriation et de la diversité linguistique, Hélène Langinier a entre autres étudié l'intégration des cadres internationaux - notamment des femmes- dans l'environnement culturel luxembourgeois et le multilinguisme en milieu industriel. L'ouverture d'esprit, la tolérance et la curiosité constituent des facteurs d'intégration et de performance.
544
545 **Égalité femmes-hommes : le public dans les pas du privé** / FRANCK Emmanuel
546 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 32-33
547 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208685/egalite-ew-femmes-ew-hommes-le-public->>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208685/egalite-ew-femmes-ew-hommes-le-public-dans-les-pas-du-prive]]
548 Depuis plus de trente ans, les lois mises en place pour parvenir à l'égalité professionnelle femmes-hommes dans les entreprises se succèdent en vain. Pourtant, la loi de transformation de la fonction publique transpose plusieurs de ces dispositions.
549
550 **La prévention des risques, par et pour les agents** / DE FREMINVILLE Solange
551 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 34
552 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208690/la-ew-prevention-ew-des-risques-par-et-pour->>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208690/la-ew-prevention-ew-des-risques-par-et-pour-les-agents]]
553 Donner aux fonctionnaires les moyens d'agir est la condition d'une prévention réussie. Un objectif qui exige d'ouvrir des espaces de discussion sur le travail.
554 43 communes - 5 150 agents - 443 200 hab.
555 Après la fusion du service de la santé au travail et de la direction des risques, des craintes émergent sur l'indépendance médicale.
556
557 **Skills map, un outil qui fait le lien entre compétences et formation** / PIENNE Raphaëlle
558 Inffo formation (l'), 15/09/2019, n° 972, p. 26-27
559 Pour accompagner la gestion de carrière de ses salariés, Axa Belgique a choisi de s'appuyer sur Skills map. Cette application digitale, développée par LHH-Altedia, repose sur une auto-évaluation des compétences. L'outil permet une mise en avant de la formation dans un contexte d'évolution des métiers.
560
561 **Les enjeux managériaux des transitions numériques [Bibliographie]** / Réseau des Documentalistes, 09/2019, 10 p.
562 [[http:~~/~~/www.cnfpt.fr/sites/default/files/enjeux_manageriaux_transitions_num_09_2019.pdf>>url:http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/enjeux_manageriaux_transitions_num_09_2019.pdf]]
563 Bibliographie réalisée à l'occasion de la journée inspirante du management organisé par le CNFPT le 27 septembre à l'INSET d'Angers.
564
565 **Égalité femme-homme : Salaire, parentalité, harcèlement : initiatives RH à suivre** / HAJJAR Laure
566 Personnel, 09/2019, n° 598, p. 30-31
567 État des lieux. Index d'égalité professionnelle, prise en compte de la parentalité au travail, prévention du harcèlement... Les actions en faveur de l'égalité femme-homme en milieu professionnel sont nombreuses ! Personnel fait le point sur les dernières études et initiatives RH.
568
569 **Santé, sécurité, qualité de vie au travail : nouveaux équilibres**
570 Personnel, 09/2019, n° supplément au 598, 42 p.
571 - Risques psychosociaux : prévention, qualité de vie et bien-être au travail
572 - Prévention et accidents du travail - jeunes au travail : un public fragile
573 - Santé au travail : pratiques addictives : le rôle des RH
574 - France Télévisions : QVT er performance - l'accord possible
575 - Santé et sécurité : CSE - quels enjeux au sein de la nouvelle instance unique
576 - Performance de l'entreprise et santé au travail : une affaire de valeurs plus que de calculs
577 - Qualité de vie au travail : pratiques clés pour un retour au travail réussi et durable
578 - Interview de Philippe Zawieja, psychologue et chercheur associé à l'Université de Sherbrooke, membre de la commission nationale SQVT de l'ANDRH
579 - RGPD et addictions : Anticiper les comportements, tracer en tout légalité
580 - Cancer et travail : mode d'emploi du Club des entreprises de l'INCa
581 - Intégration professionnelle : qu'en est-il des personnes "surdouées" ?
582 - Arrêts de travail, rapport Bérard-Oustric-Seiller : "Plus de prévention, d'efficacité et de maîtrise"
583 - États-Unis : les modérateurs de Facebook dénoncent leurs conditions de travail
584
585 **Innovation : La démarche appréciative, un virage à 180°** / BAUDET Emilie
586 Lettre du cadre territorial (la), 08/2019, n° 530, p. 40-42
587 On ne fait attention qu'à ce qui ne va pas : résoudre un problème, c'est trouver là où l'on faute.
588 Et si au contraire, on mettait l'accent sur les réussites, sur ce que font bien nos collaborateurs ?
589 Ce "management appréciatif" nous obligera à changer de réflexe, voire de culture. Mais quel bénéfice !
590 [[http:~~/~~/ifai-appreciativeinquiry.com/>>url:http://ifai-appreciativeinquiry.com/]]
591
592 **Faire face quand votre équipe vous harcèle** / PROVOST VANHECKE Elisabeth
593 Lettre du cadre territorial (la), 08/2019, n° 530, p. 36-38
594 Les raisons du harcèlement sont souvent inconnues des harceleurs, insensibles aux dégâts qu'ils provoquent sur leur victime. On a plutôt l'habitude d'entendre des cas d'agents harcelés par leur manager et non l'inverse. Et pourtant cela existe… Pour sortir d'une situation de harcèlement, il est nécessaire que la victime libère sa parole auprès d'une personne en qui elle a confiance et qui saura la guider dans la marche à suivre. Tout manager peut se former s'il le souhaite, au langage de neutralité bienveillante. Si le cas de harcèlement est avéré, il sera en capacité de conseiller à la personne de rencontrer un professionnel dont c'est le métier.
595
596 **Une affaire pas encore classée [Dossier]** / KOCH Marjolaine
597 Lettre du cadre territorial (la), 08/2019, n° 530, p. 24-25
598 Depuis la parution du décret du 5 mars 2019, les fonctionnaires territoriaux inaptes à l'exercice de leurs fonctions bénéficient d'un droit à une période de préparation au reclassement d'une durée d'un an. Un changement significatif pour une problématique qui demande aux collectivités d'innover, en développant une gamme de solutions plus étendue afin que chacun y trouve son compte. L'objectif est clair : il faut parvenir à sortir de l'équation "mobilité égale problème"!
599
600 **Question(s) d’intelligence collective**
601 Question(s) de management, 2019, n° 25, p. 45-134
602 - Éditorial. Tous en « collaboraction », David Autissier
603 - La transformation des organisations : des innovations managériales multiples, la GRH au rendez-vous ? Anne Bastien, Axel Berard, Christian Defélix, Martine Le Boulaire et Thierry Picq
604 - Intelligence artificielle et transformation des emplois, Mustapha Bettache et Laurie Foisy
605 - Le rôle du professionnel RH dans la conduite de la transformation digitale : essai de contextualisation empirique, Mohamed Chahine Rhchim et Chafik Bentaleb
606 - Grille interculturelle du changement : acceptions du changement dans les cultures arabe, chinoise, indienne et occidentale, David Autissier et Kevin Johnson
607 - Désir de participation et intelligence collective : le cas de l’entreprise Covéa
608 David Autissier et Alexandre Guillard
609 - Regards croisés. Comment développer les pratiques collaboratives et l’intelligence collective, Soufyane Frimousse et Jean-Marie Peretti
610 Quelques thèses autour de la thématique de l’intelligence collective, Maria Giuseppina Bruna
611 [[https:~~/~~/www.cairn.info/revue-questions-de-management-2019-3.htm>>url:https://www.cairn.info/revue-questions-de-management-2019-3.htm]]
612
613 = **Outre-Mer** =
614
615 **La région Île-de-France lance le programme Mobil’jeunes pour les étudiants ultramarins**
616 Outremers360.com, 07/10/2019
617 [[http:~~/~~/outremers360.com/societe/la-region-ile-de-france-lance-le-programme-mobiljeunes-pour-les->>url:http://outremers360.com/societe/la-region-ile-de-france-lance-le-programme-mobiljeunes-pour-les-etudiants-ultramarins/]]
618 La région Île-de-France et le Centre d’information et de documentation jeunesse (CIDJ) ont lancé, ce samedi 5 octobre, le programme Mobil’jeunes destiné aux étudiants ultramarins. Objectif : conseiller les étudiants des Outre-mer en matière de transport, logement, orientation, loisirs… En pratique, le programme Mobil’jeunes mettra « à disposition des étudiants d’outre-mer, tout au long de l’année, de conseillers du CIDJ dans un espace convivial ».
619
620 **La continuité territoriale outre-mer doit être rénovée selon les députés Monica Michel, Lénaïck Adam, Nicole Sanquer et Nathalie Bassire**
621 Outremers360.com, 04/10/2019
622 [[http:~~/~~/outremers360.com/politique/la-continuite-territoriale-outre-mer-doit-etre-renovee-selon-les-deputes-monica-michel-lenaick-adam-nicole-sanquer-et-nathalie-bassire/>>url:http://outremers360.com/politique/la-continuite-territoriale-outre-mer-doit-etre-renovee-selon-les-deputes-monica-michel-lenaick-adam-nicole-sanquer-et-nathalie-bassire/]]
623 Le principe de continuité territoriale, qui consiste à gommer au maximum les contraintes liées à l’éloignement pour donner à chaque Français les mêmes chances, qu’il soit en outre-mer ou dans l’Hexagone, « souffre de nombreuses insuffisances et doit être rénové », souligne jeudi un rapport parlementaire.
624
625 **Agriculture à La Réunion : Le Département présente « 40 actions prioritaires » dans le cadre du projet AGRIPéi 2030**
626 Outremers360.com, 04/10/2019
627 [[http:~~/~~/outremers360.com/politique/agriculture-a-la-reunion-le-departement-presente-40-actions-prioritaires-dans-le-cadre-du-projet-agripei-2030/>>url:http://outremers360.com/politique/agriculture-a-la-reunion-le-departement-presente-40-actions-prioritaires-dans-le-cadre-du-projet-agripei-2030/]]
628 Près de 70 acteurs représentant les différentes organisations agricoles réunionnaises ont répondu présent à l’invitation du Département, pour la restitution des réflexions rattachées à la définition du modèle agricole réunionnais de demain, dans le cadre du projet AGRIPéi 2030
629
630 **Innovation en Outre-mer : Mayotte inaugure son Fanya Lab, premier accélérateur de l’ESS et de l’innovation sociale de l’île**
631 Outremers360.com, 03/10/2019
632 [[http:~~/~~/outremers360.com/economie/innovation-en-outre-mer-mayotte-inaugure-son-fanya-lab-premier-accelerateur-de-less-et-de-linnovation-sociale-de-lile/>>url:http://outremers360.com/economie/innovation-en-outre-mer-mayotte-inaugure-son-fanya-lab-premier-accelerateur-de-less-et-de-linnovation-sociale-de-lile/]]
633 Seul territoire ultramarin labellisé «Territoire French Impact», le territoire a inauguré son Fanya Lab le mercredi 2 octobre en présence de Christophe Itier, Haut-Commissaire à l’ESS et à l’innovation sociale.
634
635 = **Sciences Humaines** =
636
637 **Se nourrir : un nouveau défi [Dossier]**
638 Cahiers français, 10/2019, n° 412, p.15-93
639 Au sommaire :
640 - les français et leur culture alimentaire
641 - la balance commerciale agroalimentaire française : excédentaire mais menacée
642 - le commerce de détail alimentaire et le rôle des réseaux d'énergie
643 - Revenus des producteurs, produits sains : l'essentiel de la loi alimentation 2018
644 - alimentation et environnement : quelle transition
645 - nos aliments sont-ils plus sains en 2019 qu'n 1905
646 - entre représentations et pratiques, l'alimentation santé au cœur du débat.
647
648 **Entretien avec François Dubet : "Notre modèle social est devenu illisible"** / ANDRE Catherine
649 Alternatives économiques, 09/2019, n° 393, p. 68-71
650 Professeur émérite de sociologie à l’université de Bordeaux, auteur de plus de quarante ouvrages, François Dubet suit depuis longtemps et de près les évolutions de la société française, et plus particulièrement la jeunesse, les questions d’éducation, les mouvements sociaux, le sentiment d’injustice et les inégalités. Dans son dernier livre, "Le temps des passions tristes. Inégalités et populisme", publié en mars 2019 par La République des idées-Le Seuil, il montre que les inégalités se sont à la fois multipliées et individualisées. Plus que le niveau des inégalités qui a explosé, du moins en France, c’est l’expérience que les gens en ont qui a changé et qui s’est singularisée. Et faute de prise en charge politique ou syndicale, la colère induite par ce nouveau régime d’inégalités laisse le champ libre aux populismes et fragilise la démocratie.
651
652 = **Sécurité civile et publique** =
653
654 **«En tant qu’employeurs, les collectivités ont leur responsabilité pour prévenir la radicalisation»**
655 lagazettedescommunes.com, 07/10/2019
656 [[https:~~/~~/www.lagazettedescommunes.com/642442/en-tant-quemployeurs-les-collectivites-ont-leur-responsabilite-pour-prevenir-la-radicalisation/>>url:https://www.lagazettedescommunes.com/642442/en-tant-quemployeurs-les-collectivites-ont-leur-responsabilite-pour-prevenir-la-radicalisation/]]
657 La tuerie commise le 3 octobre à la préfecture de police de Paris a remis en lumière le rapport sur la radicalisation dans les services publics présenté en juin dernier par les députés Eric Diard (LR) et Eric Poulliat (LREM). Si le nombre de personnes suspectées de radicalisation dans les collectivités territoriales n’est pas connu, ce dernier préconise un criblage généralisé et insiste sur l’importance de la coordination avec les services de renseignements.
658
659 **Des sapeurs-pompiers initiés à la langue des signes** / LAZAROVA Rouja
660 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 33
661 [[https:~~/~~/www.lagazettedescommunes.com/639897/des-sapeurs-pompiers-inities-a-la-langue-des-signes-francaise/>>url:https://www.lagazettedescommunes.com/639897/des-sapeurs-pompiers-inities-a-la-langue-des-signes-francaise/]]
662 Dans le Calvados, une formation permet aux sapeurs-pompiers de mieux prendre en charge les personnes sourdes ou muettes.
663
664 **Les brigades vertes traquent les dépôts sauvages de déchets** / THIERRY Gabriel
665 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 32
666 [[https:~~/~~/www.lagazettedescommunes.com/639931/les-brigades-vertes-traquent-les-depots-sauvages-de-dechets/>>url:https://www.lagazettedescommunes.com/639931/les-brigades-vertes-traquent-les-depots-sauvages-de-dechets/]]
667 Bois-Colombes en 2017 ou Fontenay-sous-Bois en 2019… le mouvement de création de brigades vertes semble s’accélérer.
668 Si ces brigades se multiplient, difficile pour autant d’établir le portrait-robot de cette filière. Ces services ne font en effet pas l’objet de textes spécifiques à l’image de ceux de la police municipale.
669
670 **Main dans la main avec Barcelone pour lutter contre le terrorisme** / SIGOT Françoise
671 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 52
672 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220046/main-dans-la-main-avec-ew-barcelone-ew-pour-lutter-contre-le-terrorisme>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220046/main-dans-la-main-avec-ew-barcelone-ew-pour-lutter-contre-le-terrorisme]]
673 Barcelone et Lyon se sont associées dans le cadre du projet européen Secur'Cities pour échanger leurs pratiques.
674 Sur les trois prochaines années, les deux villes vont se partager 2,78 millions d'euros de financements européens, afin d'optimiser la sécurité face à la menace terroriste.
675
676 = **Services techniques et environnement** =
677
678 **Environnement. Sols pollués : l'héritage empoisonné [Dossier]**
679 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 40-46
680 Rappel : "la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) introduit la question de la pollution des sols dans le code de l'urbanisme". Ce dossier illustre la "préoccupation récente" sur cette question de dégradation des sols à travers des exemples de sites en France et relance le débat sur la valorisation des déchets.
681
682 **Voirie. Une petite commune s'engage sur la route de cinquième génération**
683 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 54
684 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241645/une-petite-commune-s-engage-sur-la-route-de-cinquieme-generation>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241645/une-petite-commune-s-engage-sur-la-route-de-cinquieme-generation]]
685 "Un laboratoire à ciel ouvert de la route intelligente et connectée s'est créé dans la ville d'Egletons -4300 habitants". Détails sur le projet expérimental de route de cinquième génération.
686
687 **Repères pour une prospective territoriale de l’environnement** / CEREMA
688 CEREMA, 04/10/2019
689 [[https:~~/~~/www.cerema.fr/fr/actualites/reperes-prospective-territoriale-environnement>>url:https://www.cerema.fr/fr/actualites/reperes-prospective-territoriale-environnement]]
690 Comment les démarches prospectives peuvent-elles aider à ce que les stratégies territoriales locales soient davantage imprégnées d’environnement ? Comment traduire ces démarches dans les actions opérationnelles des territoires ?
691
692 **Les nouvelles frontières de la RSE**
693 Entreprise et carrières, 30/09/2019, n° 1448, p. 12-16
694 D'abord considérée comme un gadget, la responsabilité sociale et environnementale (RSE) a vu son périmètre s'élargie sous la pression des consommateurs et de l'opinion publique. Avec l'urgence climatique, elle fait désormais figure de levier d'action majeur et met les entreprises sous contrainte.
695
696 **Le premier office de tourisme zéro papier de France a pris ses quartiers d'été à la plage** / LERIVRAIN Helene
697 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 55
698 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220051/le-premier-office-de-ew-tourisme-ew-zero-papier-de-france-a-pris-ses-quartiers-d-ete-a-la-plage>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220051/le-premier-office-de-ew-tourisme-ew-zero-papier-de-france-a-pris-ses-quartiers-d-ete-a-la-plage]]
699 CC Médullienne (Gironde) 10 communes - 20 600 hab.
700 Afin de préserver un site très fréquenté, un point d'accueil touristique mobile qui ne distribue pas de prospectus a ouvert.
701
702 **Avec la Breizh Cop, toute une région s'engage pour son avenir** / STOLL Stephanie
703 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/09/2019, n° 2484, p. 50-51
704 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37220042/avec-la-ew-breizh-ew-cop-toute-une-region-s-engage-pour-son-avenir>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37220042/avec-la-ew-breizh-ew-cop-toute-une-region-s-engage-pour-son-avenir]]
705 Bretagne 4,6 millions d'hab.
706 Pourquoi ?
707 La Bretagne veut réinventer son modèle de développement alors que les transitions environnementales, économiques et démocratiques alimentent les inquiétudes.
708 Pour qui ?
709 L'appellation Breizh Cop désigne le creuset dans lequel se rencontrent les collectivités et l’État, les acteurs économiques et associatifs, la jeunesse et les universitaires.
710 Comment ?
711 Même si l'outil de planification qu'est le Sraddet ne fait pas rêver, la région le combine à une invitation à élaborer des engagements volontaires sur des transitions.
712
713 **Eau, gaz, électricité... le chantier de la cartographie unique des réseaux est lancé avec les gestionnaires** / SIGOT Françoise
714 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 53
715 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208750/eau-gaz-electricite-le-chantier-de-la-ew-cartographie-ew-unique-des-reseaux-est-lance-avec-les-gestionnaires>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208750/eau-gaz-electricite-le-chantier-de-la-ew-cartographie-ew-unique-des-reseaux-est-lance-avec-les-gestionnaires]]
716 Métropole de Lyon 59 communes - 1,37 million d'hab.
717 La collectivité a signé un partenariat public-privé avec six gestionnaires de réseaux pour dresser un plan de corps de rue simplifié d'ici à 2023.
718
719 **Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur [dossier]** / PICOT David, GERBEAU Delphine, GARCIA Caroline
720 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 38-46
721 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208714/-ew-coproprietes-ew-degradees-les-collectivites-au-pied-du-mur>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208714/-ew-coproprietes-ew-degradees-les-collectivites-au-pied-du-mur]]
722 Diversité
723 Des grands immeubles de plusieurs centaines de lots en quartiers prioritaires aux petits bâtis en centre-ville, le parc des copropriétés dégradées est varié et les outils d'intervention différents. Point commun : la détresse des habitants.
724 Intervention
725 Face à la gravité de certaines situations, des collectivités sont acculées à intervenir. D'autres ont anticipé depuis des années, en créant des observatoires, en acquérant des logements dans certains immeubles pour surveiller la copropriété, etc.
726 Complexité
727 Le traitement des copropriétés dégradées est toujours très lourd à porter pour les collectivités, techniquement et financièrement, malgré les dispositifs de soutien mis en place par l’État, qui a, de toutes façons, besoin de ce parc social de fait.
728
729 **Le droit de la biodiversité, une nouvelle frontière du droit de l'environnement** / FUCHS Olivier
730 Actualité Juridique. Droit Administratif, 16/09/2019, n° 30/2019, p. 1731-1737
731 L'émergence d'un régime juridique applicable à la protection de la biodiversité constitue une évolution majeure du droit de l'environnement. L'édification de ce nouveau pan du droit n'est toutefois pas achevée et des évolutions sont encore attendues.
732
733 **Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ?** / DENOLLE Anne-Sophie
734 Actualité Juridique. Collectivités Territoriales, 09/2019, n° 9, p. 370-389
735 Selon l'article 2 de la Charte de l'environnement, "toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement".
736 Au-delà de cette disposition constitutionnelle, les multiples atteintes à l'environnement révélées dans le rapport 2019 du groupement d'experts sur la biodiversité attestent de la nécessité d'agir à tous les niveaux de manière concertée et avec célérité.
737 ...
738 Si de nombreuses polices étatiques ont été créées en vue d'encadre certaines activités à risques pour l'environnement, elles devraient pouvoir bénéficier du soutien du maire chaque fois que l'impératif environnemental le nécessite.
739
740 **Urbanisme : se préparer à la dématérialisation.** / BAYETTE Sébastien
741 Intercommunalités, 09/2019, n° 242, p. 18-24
742 [[https:~~/~~/www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco242-Numero-0-page-WEB.pdf>>url:https://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco242-Numero-0-page-WEB.pdf]]
743 À compter du 1er janvier 2022 le dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme devra être dématérialisé, de même que leur instruction. Cette échéance soulève des enjeux techniques, organisationnels et humains.
744
745 **Quand les collectivités font leur COP 21** / SOUTRA Hugo
746 Courrier des maires et des élus locaux (le), 09/2019, n° 337, p. 54-55
747 Plusieurs territoires tentent de poser les bases d'une transition écologique sincère et ambitieuse. Sous leur égide, acteurs publics et privés leur emboîtent le pas. Objectif : transformer les mentalités comme les habitudes locales
748
749 **Brest : un nouveau visage pour la ville grise** / ROUDEILLA Isabelle
750 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 80-84
751 Plus de couleurs et moins de frontières : la cité industrielle est déterminée à gommer son image de "ville grise". Forte du succès de soin opération "Ateliers des Capucins", de son téléphérique urbain et des projets de valorisation de ses quartiers historiques, portrait d'une métropole en quête de renouveau.
752
753 **Nantes Bellevue : la touche Royal de Luxe** / PICOT David
754 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 48-50
755 A Nantes, le programme de renouvellement urbain de Grand Bellevue est réalisé sur fond de projet culturel, piloté par la compagnie Royal de Luxe. L'objectif est à la fois d'impliquer les riverains et de marquer la transformation du territoire par différentes représentations et par "des gestes artistiques singuliers" sur un ton résolument décalé.
756
757 **Rennes : les possibilités d'une ville** / GUILLON Nicolas
758 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 38-42
759 Nouvelle gare, deuxième ligne de métro, tour de 26 étages, requalification de l'Hôtel-Dieu... Dans la métropole bretonne, les opérations d'envergure n'ont jamais été aussi nombreuses. Preuve d'un vent porteur mais également d'une vraie agilité à manier les stratégies.
760
761 **Le végétal, une infrastructure urbaine** / FERNANDEZ Agnès
762 Traits urbains, 09/2019, n° 106, p. 44-47
763 Planter des végétaux, partout où c'est possible, pour créer des îlots de fraîcheur et faire respirer la ville. Débitumer, pour accélérer l'infiltration des eaux pluviales et limiter les ruissellements qui engorgent les réseaux d'assainissement, polluent les rivières, et aggravent les crues. La tendance, massive, s'inscrit désormais dans les documents d'urbanisme.
764
765 **Espaces verts : De la carrière Miséry au Jardin extraordinaire** / VILLE Frédéric
766 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p. 43
767 Le parc public de la carrière Miséry à Nantes ouvre au public partiellement après un chantier très technique.
768 A la clé, une végétation luxuriante, des cascades, des belvédères...
769
770 **10 conseils : un projet de territoire pour la gestion de l'eau** / GRAINDORGE Joël
771 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p.46-47
772 La gestion quantitative de la ressource en eau s'appuie sur la démarche de projets de territoire pour la gestion de l'eau. Une instruction récente aux préfets vise à accélérer leur mise en place. Les collectivités locales se retrouvent en première ligne.
773
774 **Déchets sauvages - Agir sur tous les fronts** / NEDEY Fabienne
775 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p. 19-24
776 La difficulté des collectivités locales à prévenir, résorber et sanctionner les dépôts sauvages est manifeste. Afin de lutter contre ces mauvaises pratiques, des actions préventives et de communication doivent être couplées à des sanctions répressives et aux opérations de nettoyage. Seule une grande volonté, une bonne connaissance des outils juridiques et une approche globale dans la durée répondent à la problématique. L'état des lieux fait aussi apparaître des besoins d'améliorations législatives et réglementaires, que le projet de loi pour une économie circulaire devrait satisfaire.
777
778 **Améliorer la qualité de l'air intérieur** / COLLE Stéphane
779 Techni.cités, 08/2019, n° 325, p.35-37
780 Les propriétaires de certains établissements recevant du public doivent surveiller la qualité de l'air intérieur. Cette obligation doit permettre d'évaluer ou d'engager une démarche d'amélioration de la qualité de l'air respiré dans ces locaux.
781
782 = **Social/Santé** =
783
784 **Dix mille pas et plus - Sports sur ordonnance : un début modeste de financement** / SANTI Pascale
785 Monde Science & Médecine (Le), 09/10/2019, p. 6
786 Les bénéfices de la pratique du sport pour les personnes souffrant d’une affection de longue durée ne sont plus à démontrer. Mais la question de son financement commence à peine à être abordée.
787
788 **Un hôpital public en passe d'être repris par le privé**
789 Monde (le), 08/10/2019, p. 11
790 L’opération est en attente d’un feu vert de la ministre de la santé. A Longué-Jumelles, dans le Maine-et-Loire, la question divise les élus locaux et inquiète les personnels.
791
792 **Jeunesse. Sur le chemin de l'autonomie au sortir de l'aide sociale à l'enfance**
793 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 58-59
794 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241687/sur-le-chemin-de-l-autonomie-au-sortir-de-l-aide-sociale-a-l-enfance>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241687/sur-le-chemin-de-l-autonomie-au-sortir-de-l-aide-sociale-a-l-enfance]]
795 Présentation d'un dispositif spécifique du Val-de-Marne -1,3 millions d'habitants, de prise en charge d'un accompagnement global de jeunes de 16-21 ans de l'aide sociale à l'enfance : les acteurs mobilisés, le champ d'intervention, la coordination du partenariat.
796
797 **Evolution professionnelle. Santé-environnement : une offre de formation florissante**
798 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 35
799 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241682/sante-environnement-une-offre-de-formation-florissante>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241682/sante-environnement-une-offre-de-formation-florissante]]
800 Détails sur des formations qui se multiplient couvrant le champ "respect de l'environnement et santé".
801 [[https:~~/~~/www.cerema.fr/fr>>url:https://www.cerema.fr/fr]]
802 [[https:~~/~~/www.irset.org/>>url:https://www.irset.org/]]
803 [[https:~~/~~/www.ehesp.fr/>>url:https://www.ehesp.fr/]]
804 [[http:~~/~~/www.villes-sante.com/>>url:http://www.villes-sante.com/]]
805
806 **Santé publique : "la PMI doit s'attaquer aux perturbateurs endocriniens"**
807 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 07/10/2019, n° 2485, p. 20-21
808 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37241650/-la-pmi-doit-s-attaquer-aux-perturbateurs->>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37241650/-la-pmi-doit-s-attaquer-aux-perturbateurs-endocriniens]]
809 Interview de André Cicolella, président du Réseau environnement santé (RES)
810
811 **Les contrats à impact social s'enracinent en France - Solidarité à but hautement lucratif** / HEMMERICH Margot, METENIER Clémentine
812 Monde diplomatique (le), 10/2019, n° 787, p. 22-23
813 Le gouvernement français souhaite donner un second souffle aux contrats à impact social, introduits en France en 2016, lorsque M. Emmanuel Macron était ministre de l’économie. L’astuce de ce dispositif consiste à transférer le risque de l’action sociale, normalement assurée par l’État, à des investisseurs privés. En principe, tout le monde serait gagnant...
814
815 **Transition démographique et mutations technologiques : quels enjeux pour l'accompagnement des professionnels qui oeuvrent dans le champ du vieillissement [Bibliographie]** / Réseau des Documentalistes, 10/2019, 9 p.
816 [[http:~~/~~/www.cnfpt.fr/sites/default/files/en_mode_senior_conf_meyer_2019.pdf>>url:http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/en_mode_senior_conf_meyer_2019.pdf]]
817 Bibliographie réalisée à l'occasion de la conférence du sociologue Vincent Meyer organisée par le CNFPT dans le cadre du congrès En mode Sénior - 1er au 04 octobre 2019 à Angers
818
819 **La prévention de la radicalisation [Bibliographie]** / Réseau des Documentalistes, 09/2019, 59 p.
820 [[http:~~/~~/www.cnfpt.fr/sites/default/files/biblio_prevention_de_la_radicalisation_journees_actu_09_2019.pdf>>url:http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/biblio_prevention_de_la_radicalisation_journees_actu_09_2019.pdf]]
821 Bibliographie réalisée à l'occasion du colloque organisé par le Pôle lutte contre les exclusions du CNFPT le 24 septembre à Paris.
822
823 **Logement social : le modèle français sous tension** / REY LEFEBVRE Isabelle
824 Monde (le), 25/09/2019, p. 10-11
825 Plus de 2 millions de ménages attendent un HLM. Malgré le dynamisme de la construction, seul un demandeur sur cinq voit aboutir son dossier chaque année.
826
827 **L'avenir de l'aide à domicile passe par la valorisation des agents** / MAISONNEUVE Catherine
828 Gazette des communes, des départements, des régions (la), 23/09/2019, n° 2483, p. 60-61
829 [[https:~~/~~/archives.lagazettedescommunes.com/37208771/l-avenir-de-l-aide-a-ew-domicile-ew-passe-par-la-valorisation-des-agents>>url:https://archives.lagazettedescommunes.com/37208771/l-avenir-de-l-aide-a-ew-domicile-ew-passe-par-la-valorisation-des-agents]]
830 POURQUOI ?
831 L'union départementale qui fédère 25 centres communaux et intercommunaux d'action sociale souhaite les aider à recruter des aides à domicile.
832 POUR QUI ?
833 Tous les acteurs reconnaissent la pénibilité du métier, ses faibles salaires et son manque de reconnaissance, ce qui complique les recrutements.
834 COMMENT ?
835 Le programme mis en place vise à valoriser l'engagement des aides à domicile grâce à l'apprentissage, au tutorat, à la prévention et à la réflexion sur les pratiques.
836 Dordogne 414 800 hab.
837
838 **L'apprentissage devient une réalité pour les migrants** / FRANCK Emmanuel
839 Inffo formation (l'), 15/09/2019, n° 972, p. 28-29
840 La France voit arriver chaque année davantage de mineurs isolés étrangers dont certains entrent en apprentissage. Les CFA d'accueil se sont réorganisés en conséquence. Trois d'entre eux exposent ici les solutions qu'ils ont mises en oeuvre et témoignent des qualités de ces jeunes étrangers.
841
842 **PMA pour toutes - Le berceau d’une nouvelle filiation**
843 Actualités sociales hebdomadaires, 13/09/2019, n° 3125, p. 6-8
844 Face aux nombreuses critiques formulées devant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, le gouvernement a fait volte-face sur les dispositions concernant la reconnaissance de la filiation pour les enfants des couples de femmes issus de la procréation médicalement assistée. Retour sur un toilettage de dernière minute.
845
846 **La loi Santé mobilise les territoires**
847 Gazette sante social (la), 09/2019, n° 165, p. 15-22
848 La loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé a été publiée au Journal officiel le 26 juillet. Elle décline trois axes du Plan Ma santé 2022 : la réforme des études de santé, la mobilisation de collectifs de soins sur les territoires et le développement du numérique en santé. Pour répondre aux défis des déserts médicaux, de la démographie médicale et de la chronicisation des maladies, elle mise sur les dynamiques locales et donne quelques contre-pouvoirs aux élus locaux. Un premier pas salué dans ses intentions. Mais l'absence de mesures coercitives et d'incitations financières et une vision peut-être trop sanitaire font douter les acteurs de son efficacité.
849
850 **Insertion professionnelle et retour à l’emploi - Un guide pour s’inspirer et s’outiller**, 2019, 44 p.
851 [[https:~~/~~/www.unccas.org/insertion-professionnelle-et-retour-a-l-emploi#.XZNhDSA6-70>>url:https://www.unccas.org/insertion-professionnelle-et-retour-a-l-emploi#.XZNhDSA6-70]]
852 Accompagnement social et orientation vers les dispositifs locaux, pilotages d’ateliers ou chantiers d’insertion, forums et autres événements facilitant la rencontre du demandeur et de l’employeur, prise en compte de la question professionnelle au regard de la globalité des besoins de la personne (accès aux droits, logement, santé...) : c’est un fourmillement d’outils sur lesquels l’accent peut être mis en fonction des besoins du territoire.
853 Seule constante : l’adaptation à l’écosystème partenarial, avec qui la réponse se doit d’être coordonnée, positionnant une fois de plus le CCAS/CIAS comme animateur et comme créateur de liens.
854
855 = **Pour aller plus loin…** =
856
857 Sites internet
858
859 **Territoires audacieux, 2019**
860 Territoires-Audacieux.fr est dédié à la valorisation des initiatives à impact positif issues des collectivités publiques. Son objectif ? Mettre en lumière tous ceux qui osent, sur leur territoire, mettre en place des projets innovants.…
861 [[http:~~/~~/www.territoires-audacieux.fr/>>url:http://www.territoires-audacieux.fr/]]
862
863 **Le numérique en Loire-Atlantique**
864 Le Département de Loire-Atlantique a mis en place une politique ambitieuse de développement numérique sur son territoire. Plusieurs missions en découlent : le déploiement de la fibre optique, le soutien aux territoires sur le volet numérique, l'équipement des collèges et une stratégie d'usages et services numériques. Objectif : promouvoir un numérique citoyen, accessible et solidaire.
865 [[https:~~/~~/numerique.loire-atlantique.fr>>url:https://numerique.loire-atlantique.fr]]
866
867 **«Thinkerview est un groupe indépendant issu d’Internet, très différent de la plupart des think tanks qui sont inféodés à des partis politiques ou des intérêts privés.»**
868 La phrase de présentation lapidaire sur la page du média donne le ton. A contre-courant des interviews //buzz// et des montages épileptiques qui font souvent loi en télévision
869 [[https:~~/~~/thinkerview.com>>url:https://thinkerview.com]]
870
871 **Plateforme de travail et d'échanges du Service Public lab**
872 Le laboratoire d'innovation au service des habitants de la Seine-Saint-Denis
873 https:~/~/www.innov93.fr/
874
875 **Territoires conseil**
876 **Base d’expériences de la Banque des Territoires (Caisse des dépôts)**
877 [[https:~~/~~/www.banquedesterritoires.fr/collectivites-epl>>url:https://www.banquedesterritoires.fr/collectivites-epl]]
878
879 **La 27^^ème^^ Région**
880 [[http:~~/~~/www.la27eregion.fr/>>url:http://www.la27eregion.fr/]]
881
882 **LaBase, laboratoire d'innovation publique en Nouvelle-Aquitaine**, porté par le Secrétariat Général pour les Affaires Régionales (SGAR), la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement (DREAL), le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole.
883 [[https:~~/~~/www.facebook.com/LaBaseNA>>url:https://www.facebook.com/LaBaseNA]]
884
885 **M3 La prospective de la Métropole de Lyon**
886 [[http:~~/~~/www.millenaire3.com>>url:http://www.millenaire3.com]]
887
888 = **Lectures** =
889
890 **Management et finances publiques : Les marqueurs du New Public Management / HURON David, SPINDLER Jacques**
891 **Harmattan (L'), coll : Management Public, 2019, 300 p.**
892 Cet ouvrage propose, pour la première fois, une réflexion sur la rencontre de deux champs disciplinaires qui se croisent sans se reconnaître. Il s'agit, d'une part, des sciences de gestion et, d'autre part, des finances publiques. L'introduction est consacrée aux "marqueurs" du New Public Management qui, depuis les années 1980, constitue le courant dominant des sciences de gestion. Les trois parties qui suivent ont été construites avec un même plan distinguant les différentes administrations publiques identifiées par le système européen des comptes (SEC).
893 Elles traitent successivement des notions de "Performance" de "Responsabilisation" et d"Externalisation". Si les développements sont centrés sur les pratiques françaises, ils réservent cependant une place à des éléments de réflexion pour chacun des pays examinés (Allemagne, Espagne, Italie et Royaume-Uni).
894 //47-099255// MAN 0 M
895
896 **La contagion émotionnelle / HAAG Christophe**
897 **Albin Michel, 2019, 464 p.**
898 Connaissez-vous le virus le plus contagieux sur Terre ? Ce n’est pas celui de la grippe ou d’Ebola, c’est celui de l’émotion. Et nous l’avons tous déjà attrapé. Comment la transmission opère-t-elle ? Quelles sont les émotions les plus contagieuses, leurs effets positifs et négatifs sur nous ? Peut-on se décontaminer d’émotions destructrices ? Êtes-vous émotionnellement toxique ou plutôt bénéfique pour votre entourage ? Pour répondre à ces questions, Christophe Haag vous entraîne à bord d’un vaisseau spatial, dans l’ambiance impitoyable d’une salle des marchés, au sein d’une secte, au cœur d’expéditions en haute montagne, dans la cellule « négociation » du RAID, sur les bancs d’une cour d’assises... Vous apprendrez de ces univers extraordinaires des choses bien utiles pour votre vie un peu plus ordinaire (quoique…) Un livre salutaire dans un monde où les émotions négatives prennent un pouvoir grandissant sur les esprits.
899 //47-099252// SH 1 C
900
901 **La rédaction administrative en pratique / FERRANDIS Yolande**
902 **Eyrolles, coll : Livres Outils - Efficacité Professionnelle, 2019, 213 p.**
903 La rédaction administrative constitue une voie privilégiée pour améliorer les rapports entre l'administration et les usagers. Elle est aussi un mode de sélection essentiel dans les concours administratifs. Or, manier la rédaction administrative ne va pas de soi, car la maîtrise de nombreuses règles, qu'elles soient juridiques, réglementaires, administratives et, bien entendu, linguistiques, s'avère indispensable. Cet ouvrage fait le point sur :
904 - Le style administratif (ses fondements, son langage spécifique, la présentation matérielle des documents...).
905 - Les différents types d'écrits administratifs (lettre, circulaire, instruction, compte rendu, relevé de décisions et de conclusions, procès-verbal...).
906 - Les différents types de notes administratives (rapport, arrêté, courrier électronique...).
907 Entièrement revue sous forme de fiches pour mieux coller aux nouveaux usages de lecture, cette nouvelle édition est à jour des recommandations relatives à la dématérialisation des écrits en vigueur dans l'administration ; propose de nombreux modèles de documents accessibles à la fois dans le livre et en téléchargement, pour une mise en oeuvre immédiate.
908 //47-099242// IF 121 R
909
910 **Écrire pour le web / GANI Muriel**
911 **Dunod, coll : La Boite à Outils, 2019, 192 p.**
912 Comment écrire sur le Web ? Quelles bonnes pratiques spécifiques par rapport au papier ? Comment définir sa ligne éditoriale ? Comment concevoir un texte percutant ? Quelles techniques pour une écriture concise et directe ? Comment accrocher l’attention de l’internaute ? Comment stimuler sa visibilité sur les moteurs de recherche ? Quelle écriture favoriser en fonction du réseau social ? Comment optimiser la production de contenus en continu ? Quels formats digitaux privilégier ?
913 Découvrez 57 outils indispensables pour bien écrire sur le Web.
914 Chaque outil est traité de façon structurée sur 2 ou 4 pages enrichies de visuels de synthèse, d’objectifs, de cas d’entreprises ainsi que de conseils méthodologiques précis.
915 Des exercices appliqués complètent certains outils et vous permettent de tester vos connaissances et de vous perfectionner.
916 //47-099243// IF 422 E
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918 **Le télétravail en pratique : Mode d'emploi pour réussir la transformation de l'entreprise / BILLETTE DE VILLEMEUR Matthieu**
919 **Géréso édition, coll : L'Essentiel pour Agir, 2019, 155 p.**
920 Le télétravail se développe rapidement en France. Les entreprises sont toujours plus nombreuses à le mettre en place et les administrations publiques le déploient pour des millions de fonctionnaires.
921 La fatigue liée aux déplacements et le souhait de pouvoir se concentrer motivent les collaborateurs. Les économies substantielles de mètres carrés de bureaux et les gains de productivité apportés par le télétravail ont aussi convaincu les entreprises.
922 Les ordonnances Macron ont modifié le cadre légal du télétravail. Cet ouvrage fait le point sur tous ces changements et propose les outils pour réussir ce profond bouleversement de l’organisation du travail, quelle que soit la structure, privée ou publique.
923 Fort de son expérience de consultant télétravailleur, l’auteur s’adresse aux DRH et DSI qui mettent en place le télétravail, ainsi qu’aux managers qui pilotent à distance des équipes importantes.
924 Un guide qui accompagnera également les télétravailleurs dans leur organisation quotidienne pour répondre à ces trois règles : Travailler, Communiquer, Rendre compte.
925 //47-099241// TR 3 T
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927 **En avant pour une comptabilité communale éclairée / DUMAS Marvin**
928 **Puits fleuri (Éditions du), 2019, 535 p.**
929 Intégrant l'ensemble des grands principes régissant la comptabilité publique, l'étude minutieuse des dépenses et des recettes, le processus budgétaire, l'exécution des dépenses et des recettes, la dématérialisation, la notion de service public sous toutes ses coutures (SPA, SPIC, modes de gestion : direct ou délégué), l'analyse financière ainsi que la gestion de l'inventaire, ce manuel s'adresse à tous ceux qui ont soif de connaissances et qui souhaitent participer activement à la bonne gestion des deniers publics : élus locaux, responsables de services et agents comptables communaux, étudiants... 40 fiches qui seront autant d'outils clairs et pragmatiques comme :
930 - Le budget, un acte autorisant les dépenses et les recettes
931 - Budget TTC ou HT : quelles incidences ?
932 - La comptabilité d'engagement
933 - Service émetteur et série de bordereaux, utilité ?
934 - Structure du budget communal : schématisation
935 - L'équilibre budgétaire et son contrôle
936 - Opérations de fin d'année
937 - Les moyens de paiement permettant un meilleur recouvrement
938 - Annulation/réduction, rejet des pièces comptables
939 - Processus de dématérialisation budgétaire, de l'utilisation de TOTEM à l'envoi en préfecture par un tiers de télétransmission
940 - L'emprunt, levier de financement communal ?
941 - Cession d'un bien et constatation de la plus ou moins-value...
942 //47-099256// FI 2 E
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944 **Petit manuel à l'usage de ceux pour qui l'oral est un cauchemar / GUERLAIN Valérie**
945 **Livre de poche (Le), 2019, 154 p.**
946 L’expression orale est nécessaire au quotidien pour communiquer avec nos proches, nos collègues ou des inconnus, et pour réussir notre scolarité et notre vie professionnelle. Pourtant, savoir s’exprimer à l’oral n’est pas enseigné en France et nous sommes très inégaux face à cet art.
947 Coach, comédienne voix off et professeur de théâtre, Valérie Guerlain a mis en place une méthode simple et efficace pour aider celles et ceux – timides, angoissés, complexés – qui redoutent l’oral.
948 Elle en explique les fondements dans cet ouvrage :
949 ~* la base pour être à l’aise à l’oral : l'estime de soi.
950 ~* Des exercices pour entrer progressivement dans la pratique : respiration, posture, diction et élocution.
951 ~* Des témoignages et des expériences concrets.
952 La méthode des comédiens pour être à l’aise à l’oral.
953 //47-099257// IF 13 P
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955 Cette Lettre d’Information Documentaire est réalisée par le réseau des documentalistes du CNFPT.
956 Certains articles ne sont accessibles en ligne que sur abonnement
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