Action éducative/Sport

Loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 11/06/2020, n° 142
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2020/6/10/2020-699/jo/texte
Cette loi vise à améliorer l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires. Ces dispositions concernent également les ventes à distance, les établissements proposant des repas à consommer sur place ou à emporter ou livrer.

École : après le déconfinement, la déconfiture ? / LESAY Jean-Damien
Localtis.info, 10/06/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/ecole-apres-le-deconfinement-la-deconfiture
Le retour à l'école s'est fait dans des conditions strictes que d'aucuns voudraient voir assouplies. Pour l’AMF, les modalités de retour à l’école nécessitent des clarifications urgentes. Point d'étape.

Directeurs d'école : un rapport sénatorial défend la création d'un emploi fonctionnel / LESAY Jean-Damien Localtis.info, 09/06/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/directeurs-decole-un-rapport-senatorial-defend-la-creation-dun
Alors que la question est à l'agenda social du ministère de l'Éducation nationale depuis plusieurs mois, un rapport sénatorial milite pour la création d'un emploi fonctionnel en faveur des directeurs d'école. Une révolution en vue qui ne passe pas forcément par des mesures législatives.

"Vacances apprenantes" : le gouvernement sollicite les collectivités
Localtis.info, 08/06/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/vacances-apprenantes-le-gouvernement-sollicite-les-collectivites
"Faire de cet été, avec les collectivités et les associations, une période de découverte, apprenant et solidaire pour tous les enfants que la crise aura pu fragiliser." Tel est l’objectif de l’opération "Vacances apprenantes" présentée samedi 6 juin 2020 par Jean-Michel Blanquer, Julien Denormandie et Gabriel Attal. Ce plan, doté de 200 millions d’euros, doit toucher "un million d’enfants"

Décret n° 2020-688 du 4 juin 2020 portant création d'un délégué ministériel en charge de la lutte contre les violences dans le sport
Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 06/06/2020
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/6/4/SPOZ2007590D/jo/texte
Ce décret institue un délégué ministériel à la prévention et à la lutte contre les violences dans le sport, placé auprès de la ministre des sports. Il précise les missions relevant de sa compétence.

Le confinement a démontré la pertinence des cités éducatives
Localtis.info, 05/06/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/le-confinement-demontre-la-pertinence-des-cites-educatives
Opérationnelles depuis la rentrée 2019, les cités éducatives installées dans 80 quartiers prioritaires ont beaucoup œuvré durant le confinement. Une enquête met en lumière leur rôle dans la continuité pédagogique et, plus généralement, l'accompagnement des familles en difficulté.
https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-05/Synthe%CC%80se%20finale%20

Les enseignants en éducation prioritaire s'ouvrent sur leur environnement
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 33
https://www.lagazettedescommunes.com/680560/les-enseignants-en-education-prioritaire-souvrent
Dans le cadre du contrat de ville métropolitain, l'Education nationale et la métropole de Lyon ont initié un dispositif qui prend la forme d'une journée d'accueil pour les professeurs des écoles primaires et des collèges arrivant dans un établissement en réseau d'éducation prioritaire au cours de laquelle ils découvrent notamment le quartier et ceux qui l'animent.

À l’école : que faire après le virus ? / DUBET François
Esprit, 05/2020, n° 464, p. 107-114
https://esprit.presse.fr/article/francois-dubet/a-l-ecole-que-faire-apres-le-virus-42719
Le confinement a confirmé l’inventivité des enseignants, et invite à s’interroger sur l’organisation du temps, les inégalités et le rôle du numérique.

L'éducation artistique veut susciter l'envie
Acteurs de la vie scolaire, 03/2020, n° 115, p. 8-10
Marquée par des disparités territoriales, l'éducation artistique et culturelle ne repose pas sur un modèle unique. De nombreuses propositions ont été faites dans des rapports parlementaires. Il faut désormais que les établissements et le gouvernement donnent l'impulsion afin de trouver de quoi financer des actions de terrain dignes de ce nom.
https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/174000062.pdf

Périscolaire - La pause méridienne, penser ensemble ce moment charnière / MONELLO HOUSSIN Silvana
Métiers de la petite enfance, 03/2020, n° 279, p.31-35
La préparation d'un projet social et éducatif est un travail d'équipe qui permet à toute la chaîne d'acteurs de l'école maternelle d'intervenir. Dans les faits, en ce qui concerne la pause méridienne, les responsabilités restent scindées, voire fragmentées entre des équipes qui n'en réfèrent pas aux mêmes institutions. Chacun dans "son" couloir, les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, les animateurs et les enseignants de l’Education nationale pourraient pourtant mieux identifier ensemble les avancées et les freins à la formation d'une réelle communauté éducative autour de l'enfant et en dessiner de nouvelles perspectives.

Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive
Ministère des sports, 2020, 50 p.
http://sports.gouv.fr/IMG/pdf/sportsguidesanitaireetmedical.pdf
Issu des travaux d’un groupe de médecins du Conseil national professionnel associé de médecine du sport élargi à des experts d’autres spécialités médicales, mandaté par le ministère des Sports, ce guide a pour objectif de faire des recommandations sanitaires relatives à la reprise sportive post confinement en lien avec l’épidémie du Covid-19, pour l’ensemble des sportifs dans une première partie et pour les sportifs professionnels et les sportifs de haut niveau dans une deuxième partie. Cette distinction se justifie par le fait que ces derniers bénéficient déjà en temps normal d’une surveillance médicale obligatoire au regard de la spécificité de leur pratique comportant un important volume d’activité et généralement des exercices à haute intensité.

Le sport : quelle politique publique
Documentation française (La) - Conseil d'Etat, 16/10/2019
https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/194000778.pdf
Après avoir accueilli en 2019 la Coupe du monde féminine de football, la France sera l’hôte en 2023 de la Coupe du monde de rugby et, en 2024, des jeux Olympiques et Paralympiques d’été. Le sport est omniprésent dans notre société. Le spectacle sportif, dont les plus grands événements ont un retentissement mondial, exerce une attirance forte sur le public. [...]
Le sport peut agir comme un facteur de cohésion nationale, de citoyenneté et d’éducation. Il constitue un champ d’affirmation de la grandeur nationale et un objet de politique publique. Pour figurer en bonne place dans les classements auxquels aboutissent les compétitions internationales, la France a développé une politique de soutien au sport de haut niveau, avant de déployer la politique publique du sport vers de nombreux objectifs.

Action internationale/Europe

Les frontières, baromètre des relations internationales / TERTRAIS Bruno
Sciences humaines, 05/2020, n° 325, p. 18-23
Les frontières reflètent l'esprit du temps. Elles évoluent au gré des sociétés, baromètres de leurs conflits, de leurs peurs, de leurs conquêtes et de leurs ambitions. Servent-elles à protéger ou à exclure ? Favorisent-elles la paix ou la guerre ? La sécurité des peuples ou leur cohésion ?

Aménagement et développement des territoires

« La ville d’après et les nouvelles ségrégations spatiales » / FIJALKOW Yankel
Lemonde.fr, 11/06/2020
https://www.lemonde.fr/idees/article/2020/06/11/la-ville-d-apres-et-les-nouvelles-segregations-spatiales_6042456_3232.html
Dans une tribune au « Monde », le sociologue et urbaniste Yankel Fijalkow explique que la crise sanitaire va renforcer sur le long terme les inégalités spatiales, certains individus n’ayant pas la possibilité de se distancier si la maladie revient en force.

Les territoires ruraux expérimentent tous azimuts / GINIBRIERE Gaëlle
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 30-32
https://www.lagazettedescommunes.com/681455/les-territoires-ruraux-experimentent-tous-azimuts/?abo=1
Sans être forcément high-tech, les démarches innovantes participent au foisonnement d'initiatives, donc au dynamisme du territoire et à son développement économique. Villages, petites villes ou intercos peuvent lancer leur propre démarche d'innovation et s'appuyer sur les stratégies notamment portées par les conseils régionaux. L'innovation dans les territoires ruraux passent avant tout par l'expérimentation, la participation des habitant et l'adoption de solutions locales.

La ruralité, terreau fertile pour l'économie sociale et solidaire / LAZAROVA Rouja
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 28-30
https://www.lagazettedescommunes.com/680382/la-ruralite-terreau-fertile-pour-leconomie-sociale-et-solidaire/?abo=1
Dans les territoires ruraux, qui offrent peu de rentabilité à l'économie classique, l'économie sociale et solidaire (ESS) vient répondre aux besoins des habitants. L'ESS crée de nouveaux services pour les habitants, participe à la revitalisation et à l'attractivité du territoire, permet aux porteurs de projet de développer leur activité. Une fois les besoins locaux identifiés, la réponse est construite avec les habitants et tous les acteurs mobilisés, parmi lesquels les collectivités sont essentielles.

Trouver où installer des stationnements de vélos, c'est simple comme une plateforme mobile / LANGLOIS Géraldine
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 40
https://www.lagazettedescommunes.com/679582/trouver-ou-installer-des-stationnements-de-velos-cest-simple-comme-une-plateforme-mobile/?abo=1
La ville d'Armentières (Nord, 24 900 hab) a implanté une plateforme de stationnement de vélos temporaire, fabriquée en interne pour un coût modeste, afin de tester la pertinence du lieu retenu.

Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural / VILLE Frédéric
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 38-39
https://www.lagazettedescommunes.com/679534/occtav-joue-la-partition-de-la-reprise-dentreprises-en-milieu-rural/?abo=1
La transmission et la reprise d'entreprises sont d'importance en zones rurale ou de montagne en Occitanie, car il est question d'emplois et de dynamiques à conforter.
Il s'agit d'identifier les cédants pour les aider à expertiser leur affaire et à les proposer ensuite à des repreneurs potentiels, à l'aide de divers canaux de communication.
L'Occitanie s'appuie sur un dispositif interconsulaire et des conseillers consulaires ou territoriaux qui accompagnent cédants et repreneurs dans leurs projets.

Et si on misait enfin sur le périurbain ? [Dossier] / GERBEAU Delphine, PICOT David
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 24-32
https://www.lagazettedescommunes.com/680323/et-si-on-misait-enfin-sur-le-periurbain/?abo=1
Retour en grâce ? La crise sanitaire du coronavirus pourrait bien redorer le blason des territoires périurbains et de leurs lotissements, longtemps dépeints comme incarnations de la France « moche » et lieux d’expression du malaise des « gilets jaunes ». Vivre le confinement dans une maison entourée d’un jardin, à proximité d’espaces naturels et de voisins que l’on connaît, a sans doute été plus supportable que dans un petit appartement en milieu urbain.
Au sommaire :
- Coopération et cohésion, des moteurs de changement
- Comment s'inventer des lendemains qui chantent
- " Pour une ville flexible qui se reconstruit sur elle-même ", entretien avec Sylvain Grisot
https://www.lagazettedescommunes.com/680324/periurbain-cooperation-et-cohesion-des-moteurs-de-changement/?abo=1
https://archives.lagazettedescommunes.com/38027192/comment-s-inventer-des-lendemains-qui-chantent
https://www.lagazettedescommunes.com/680327/pour-une-ville-flexible-qui-se-reconstruit-sur-elle-meme/?abo=1

Loi d'orientation des mobilités
Actualité Juridique. Collectivités Territoriales, 04/2020, n° 4, p. 177-198
La LOM se propose de réformer en profondeur le cadre général des politiques de mobilités. Longue de 189 articles, elle doit encore être complétée par une trentaine d'ordonnances et par plus de 130 décrets d'application, dont peu ont à ce jour été publiés...
Au niveau local, la LOM va surtout rationaliser la carte des autorités organisatrices de la mobilité (AOM), en vue de favoriser l'exercice effectif de la compétence mobilité « à la bonne échelle » territoriale en privilégiant les relations entre les intercommunalités et les régions. Ce que les collectivités maîtrisent sans doute moins, c'est qu'elles vont faire face au défi de l'ouverture des données « de mobilité » destinées à mieux recenser les diverses formes de déplacements via les moyens de transport.
Au sommaire :
- Loi d'orientation des mobilités : les nouvelles autorités organisatrices de la mobilité
- Loi d'orientation des mobilités : nouvelle gouvernance et enjeux pour les communautés de communes
- L'ouverture des données de mobilité : un chemin tout tracé ?
- Loi d'orientation des mobilités : encadrement des engins de déplacement personnel, suite (et fin ?)
- Loi d'orientation des mobilités et pollution atmosphérique

Territoires d'industrie : le temps de l'action
Intercommunalités, 03/2020, n° 248, p. 8-15
12 mois après son lancement avec une trentaine de préfigurateurs, le programme territoires d’industrie est désormais en phase active de déploiement dans la plupart des 500 intercommunalités concernées, regroupées en 146 bassins. Une nouvelle phase s’ouvre en 2020, centrée sur la mise en œuvre opérationnelle. La capacité effective des territoires à trouver et mobiliser les soutiens annoncés par l’état et ses opérateurs au niveau national sera la variable décisive du deuxième acte

Déplacements piétons en douceur
Traits urbains, 03/2020, n° 110S, p. 75
La Métropole Rouen Normandie met ses pas dans ceux de déplacements piétons apaisés. Fin juin 2019, elle a démarré l'expérimentation d'un marquage ludique de la chaussée, au sud de la capitale normande. Cette approche préfigurait le projet "Mobilité intelligente pour tous", un des 24 lauréats en septembre dernier de l'appel à projets "Territoires d'innovation" lancé en 2017 par l'Etat.

Evreux : une mise en valeur jusqu'aux racines de la ville
Traits urbains, 03/2020, n° 110S, p. 62-63
Evreux a entrepris une transformation de son centre-ville via les espaces publics. Ceux-ci mettant notamment en valeur le bâti historique épargné par les bombardements de la seconde guerre mondiale. Dernière pièce du centre-ville livrée en décembre 2019, la place de Sepmanville révèle les racines historiques de la ville.

Les refuges périurbains font voyager les habitants de la métropole / ROUDET Louise
Id Efficience Territoriale, 03/2020, n° 69, p. 44-45
11 refuges périurbains pour appréhender autrement les paysages du territoire de Bordeaux Métropole. Financés et gérés par Bordeaux Métropole, ces lieux aux architectures affirmées sont accessibles gratuitement au public, sept nuits sur sept, jusqu'au 30 novembre.

Les Halles de la Cartoucherie transformées en tiers-lieu / ROUDET Louise
Id Efficience Territoriale, 03/2020, n° 69, p. 38-39
Entre restauration, sport, culture et co-working, les halles industrielles de la Cartoucherie à Toulouse deviennent un lieu d'un nouveau genre, nouveau point d'attractivité de la ville. Ouverture attendue pour 2021.
http://halles-cartoucherie.fr/

Le design au service du territoire [Dossier]
Horizons publics, 03/2020, n° Hors-série Hiver 2020, 59 p.
Sollicité sous différentes formes depuis une quinzaine d’années, le design s’est progressivement imposé dans la fabrique des politiques publiques et dans la vie des territoires. Aujourd'hui à la croisée des chemins, le design permet de remettre du sens à l’action publique, de se reconnecter avec les citoyens, et de concevoir des politiques sensibles aux usages et aux spécificités locales.
À ce titre, il est sans doute l’un des meilleurs outils pour porter les valeurs du service public et de la qualité de vie au sein des territoires.
Capitale mondiale du design 2020, la Métropole européenne de Lille (MEL) s’est beaucoup investie depuis plusieurs années dans l’utilisation des approches design pour ses actions d’innovation et de transformation du territoire.
L’occasion de dresser un bilan et de remettre en perspective les bases conceptuelles et les pratiques du design à l’échelle d’un territoire.
Un hors-série réalisé en partenariat avec la MEL.
https://www.horizonspublics.fr/revue/hiver-2020/le-design-au-service-du-territoire

L'accessibilité pour tous les usagers / LECLERC Helene, TROCHON Edouard, PARADIS Jeremy, LECOQ Vincent
Id Efficience Territoriale, 03/2020, n° 69, p.18-31
Inclusion sociale, mobilité, dépollution, nature et énergie renouvelable : la ville se transforme et doit intégrer les attentes, les besoins de ces usagers. Les collectivités ont la nécessité de bâtir avec leurs citoyens pour solutionner les problématiques et améliorer l'expérience citadine.

Culture

Du confinement au post-confinement : les bibliothèques et médiathèques intercommunales continuent d’innover / Association des communautés de France
ADCF, 05/06/2020
https://www.adcf.org/articles-du-confinement-au-post-confinement-les-bibliotheques-et-mediatheques-intercommunales-continuent-d-innover-5320
Présentation succincte des initiatives respectives des bibliothèques et médiathèques des groupements intercommunaux suivants : Communauté du Pays de Châteaugiron, Béziers Communauté, Rennes Métropole, Haute Corrèze Communauté, Communauté Ventoux Comtat Venaissin, Tulle Agglo, Épinal Agglo, Sète Agglopôle Méditerranée, Lamballe Terre et Mer, Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, Grand Cognac, Communauté de communes de Montesquieu

Design participatif en bibliothèque : rêver sa bibliothèque, la faire évoluer / GRIFFI Valérie
Bibliothèque(s), 04/2020, n° 100-101, p. 10-12
Toulouse métropole, à travers sa Mission Lecture publique et la volonté des élus, souhaite contribuer à faire évoluer les espaces des bibliothèques à destination de la jeunesse au sens large, dans une logique de co-création entre habitants et personnels. Quatre bibliothèques dans un réseau en comptant 54, ont ainsi expérimenté le design participatif.

Des SMS pour écrire des pièces de théâtre / LE ROY Tiphaine
Scène (la), 03/2020, n° 96, p. 158-159
Les sept agences départementales situées en région Occitanie s'associent pour une commande d'écriture passée à Aurianne Abécassis.
L'autrice ancre son travail dans des ateliers d'écriture menés par SMS.

Faut-il encore tout dématérialiser ?
Scène (la), 03/2020, n° 96, p. 152-153
La "dématérialisation" des courriers, programmes ou billets ne signifie pas que leur version numérique est sans impact sur l'environnement.

Une saison hors les murs en urgence / PLANSON Cyrille
Scène (la), 03/2020, n° 96, p. 126-127
A Saint-Herblain (44), suite à la découverte d'amiante dans le bâtiment en rénovation, une seconde saison hors les murs a dû être construite dans l'urgence.

Liberté, égalité, diversité [Dossier]
Scène (la), 03/2020, n° 96, p. 75-94
Quinze ans ou presque après le rapport Reine Prat "pour l'égal accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité, aux lieux de décision, à la maîtrise de la représentation", des initiatives ont été prises. Mais, qu'elles soient comédiennes, metteuses en scène ou programmatrices, les femmes peinent encore à percer le plafond de verre qui les freine dans leurs aspirations.
Quant à la diversité, elle révèle de manière criante combien les professions du spectacle demeurent trop peu représentatives de toutes les composantes de la société française. Le chemin vers l'égalité reste long.

Droit public/Citoyenneté/Institutions/Collectivités territoriales/Achats publics

Le déconfinement à pas compter dans les services
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 6-8
Aménager les locaux, rassurer les agents, tout en réactivant les services ... Un mois après l'annonce du déconfinement, les collectivités ont adapté leur reprise d'activité de façon progressive. Une relance bien loin d'un retour à la normale.

La commande publique, la crise sanitaire et la relance économique / LICHERE François
Actualité Juridique. Droit Administratif, 08/06/2020, n° 20/2020, p. 1105-1108
Intervenue très rapidement après le début de l’état d’urgence sanitaire, l’ordonnance n° 2020- 319 du 25 mars 2020 a tenté de préserver les cocontractants des personnes publiques des conséquences économiques de la pandémie. Il n’est pas certain pour autant que ses dispositions suffisent à faire de la commande publique un outil de la relance économique. De nombreuses incertitudes subsistent en effet sur les conséquences et la charge des surcoûts engendrés en particulier par les mesures sanitaires. Contrairement à ce que certains espèrent, l’application de la théorie jurisprudentielle de l’imprévision ne pourra répondre à l’ensemble de ces difficultés. Il serait souhaitable que le législateur prenne la main et encadre l’imprévision dans le contexte de la crise sanitaire.

Dieu n’habite plus à cette adresse
Monde (le), 02/06/2020, p. 18-19
Quel avenir pour les 42 000 églises de l’Hexagone, alors que le nombre de croyants se réduit inexorablement ? Si vendre une église est perçu comme un sacrilège par les chrétiens, son entretien, très onéreux, oblige parfois les diocèses à prendre des décisions douloureuses

Publics agressifs : comment faire baisser la tension [dossier]
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 22-27
https://www.lagazettedescommunes.com/682137/publics-agressifs-comment-faire-baisser-la-tension/?abo=1
Incivilités et agressions visent une partie des territoriaux au contact quotidien des usagers. Agents d'accueil, travailleurs sociaux, auxiliaires de vie sociale, opérateurs de la voirie ou des espaces verts... prennent leur mal en patience ou craquent. Si ces violences s'expliquent en partie par des facteurs socio-environnementaux, elles ont également leur source dans des organisations déficientes, une communication partielle, ou des postures inadaptées qui suscitent l'agressivité du public. Supprimer ou réduire ces sources de conflits est le meilleur moyen d'éviter qu'ils se produisent, mais la prévention nécessite de bien cerner les déterminants des agressions. Les formations et l''analyse de pratiques aident aussi à désamorcer la violence.

Le fragile équilibre du bénévolat / FROUARD Hélène
Sciences humaines, 06/2020, n° 326, p. 43-44
Chaque année, des millions de Français donnent de leur temps pour aider les autres. Aussi généreux qu’il soit, cet engagement n’échappe pas aux contraintes sociales ni aux tentations d’instrumentalisation.

Gens du voyage : obligations des collectivités en matière de domiciliation
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 45
https://www.lagazettedescommunes.com/680624/les-obligations-des-collectivites-en-matiere-de-domiciliation/?abo=1
Les règles du droit commun en matière de domiciliation assurent désormais une adresse à ceux qui n'en ont pas.

Réforme de la décentralisation (7/8) : les nouveaux pouvoirs de police du maire
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 40-42
https://www.lagazettedescommunes.com/678608/loi-engagement-et-proximite-les-nouveaux-pouvoirs-de-police-du-maire/?abo=1
Afin d'assurer l'exécution des arrêtés du maire, des astreintes par jour de retard dans les travaux et des amendes administratives sont mises en place. Le maire pourra solliciter le transfert du pouvoir de fermer un débit de boissons ou un établissement musical à l'origine de nuisances. Les domaines affectés par la loi sont variés comme les techniques proposées pour garantir une meilleure efficacité aux mesures prises par les maires.

DG de communes et d’interco : jouer le duo plutôt qu’en solo
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 18-20
https://www.lagazettedescommunes.com/678532/dg-de-communes-et-dinterco-jouer-le-duo-plutot-quen-solo/
Le développement des projets de territoire accroît les occasions de collaboration entre les DG d’intercos et des communes qui les composent. Une coopération épanouissante pour tous suppose une instance technique dédiée et des élus moteurs.

Gratuité des services publics [Dossier]
Actualité Juridique. Droit Administratif, 18/05/2020, n° 18/2020, p. 979-1004
Si la gratuité n’est certainement pas au nombre des principes du service public, elle n’y est pourtant pas étrangère. Ce dossier se penche sur trois services publics pour lesquels la question de la gratuité est particulièrement posée par l’actualité.
L’enseignement supérieur, d’abord, pour lequel le Conseil constitutionnel a posé ce principe en laissant, de façon assez floue, la porte ouverte à des exceptions. La justice administrative, ensuite, dont l’accès n’est certes pas taxé, mais qui impose de plus en plus au justiciable le ministère d’avocat qui constitue un obstacle financier. Les transports publics, enfin, pour lesquels la faible part payée par l’usager et l’intérêt social et environnemental d’encourager leur utilisation amènent certains politiques à poser la question de la gratuité.
Au sommaire :
- Gratuité et service public : (in)actualité d'un principe. Gilles Dumont
- La gratuité de l'enseignement supérieur, éléments de comparaison. Rozen Noguellou
- La gratuité de la justice administrative. Olga Mamoudy
- La gratuité du service public des transports. Sébastien Martin

Les collectivités au temps du COVID-19
Actualité Juridique. Collectivités Territoriales, 05/2020, n° 5, p. 245-264
- La gouvernance des collectivités aux temps du covid-19 - Ordonnances n°2020-391 du 1er avril 2020 et n°2020-413 du 8 avril 2020 par Philippe Bluteau
- La continuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux aux temps du covid-19 - Ordonnances n°2020-330 du 25 mars 2020 et n°2020-460 du 22 avril 2020 par Samuel Dyens
- Les pouvoirs de police du maire aux temps du covid-19 par Gilles Le Chatelier
- La commande publique aux temps du covid-19 - Ordonnances n°2020-319 du 25 mars 2020 et n°2020-460 du 22 avril 2020 par Jean-David Dreyfus
- La gestion des agents publics aux temps du covid-19 par Aurélie Aveline
- L'adaptation des pouvoirs du maire dans le domaine funéraire aux temps du covid-19 par Bertrand Hédin
- La valse des délais applicables aux autorisations d'urbanisme aux temps du covid-19 - Ordonnance 2020-306 du 25 mars 2020 dans sa version modifiée du 13 mai 2020 par François Benech

Loi engagement et proximité [Dossier]
Actualité Juridique. Collectivités Territoriales, 05/2020, n° 5, p. 223-244
- Loi Engagement et proximité : qui gagne, perd ? De la valorisation des maires...aux dépens des communes par Nelly Ferreira
- Le statut des élus locaux après la loi Engagement et proximité : entre approfondissement et élargissement par Samuel Dyens
- Livre blanc pour une démocratie local rénovée : quelles obligations déontologiques pour les élus ? par Jean-François Kerléo
- Pouvoirs de police des maires : une extension législative d'importance par Philippe Jacquemoire
- La prise de position formelle de l'administration de l'article L. 1116-1 du CGCT par Aurore Rançon-Meyrel
- Les impacts de la loi Engagement et proximité en matière de commande publique par Olivier Didriche

La transformation de la fonction publique (Loi n°201-828 du 6 août 2019)
Revue française de droit administratif, 03/2020, n° 2, p. 261-290
- La déontologie et l'égalité professionnelle par Olivier Dord
- La gestion des "ressources humaines" par Antony Taillefait
- Les nouveaux habits du dialogue social par Sylvain Niquège
- La mobilité et les transitions professionnelles : continuum ou changement de paradigme ? par Emmanuel Aubin

Les nouvelles réformes des collectivités territoriales (Deuxième partie) : Loi "Engagement et proximité"
Revue française de droit administratif, 03/2020, n° 2, p. 205-260
- Une nouvelle loi relative aux collectivités territoriales : la proximité ou la décentralisation ? par Michel Verpeaux
- Le bloc communal : recoller les morceaux et préserver l'essentiel par Jean-François Brisson
- La confrontation du statu quo de la coopération intercommunale ou "beaucoup de bruit pour rien" ? par Maylis Douence
- Les conventions relatives à l'exercice des compétences par Julien Martin
- Le renforcement des droits des élus par Bernard Poujade
- L'objectif de renforcement du pouvoir de police du maire : quelle effectivité ? par Virginie Donier
- La demande de prise de position formelle. L'extension du rescrit au profit des collectivités territoriales par Laetitia Janicot

Economie

Aide des départements aux entreprises : un décret permettra de territorialiser le fonds de solidarité / TENDIL Michel
Localtis.info, 12/06/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/aide-des-departements-aux-entreprises-un-decret-permettra-de-territorialiser-le-fonds-de-solidarite
La ministre de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault, a annoncé jeudi 11 juin qu'un décret allait permettre "la semaine prochaine" de territorialiser le fonds de solidarité créé pour soutenir les TPE et artisans fragilisés par la crise. En revanche, les départements ne pourront pas intervenir de leur propre chef pendant cette période exceptionnelle, contrairement à ce que prévoyait une proposition de loi LR rejetée par l'Assemblée.

Un choc économique d’une rare violence / DUVAL Guillaume
Alternatives économiques, 06/2020, n° 402, p 8-10
La récession provoquée par l’épidémie de Covid-19 devrait être historique, en particulier en France.

8 solutions au banc d'essai
Alternatives économiques, 06/2020, n° 402, p. 22-29
Les solutions se bousculent pour réparer les dommages causés par le Covid-19. Certaines sont connues et appelées à retenter leur chance, comme l’impôt sur la fortune, la réduction du temps de travail ou le revenu universel. D’autres sont plus inédites, comme la monnaie hélicoptère. D’autres encore sont nées de la crise elle-même, qui a engendré une épargne inattendue pour laquelle il faut trouver une utilisation pertinente. Revue des avantages et des inconvénients de ces différents remèdes.

Thomas Piketty, économiste, dessine l'après-coronavirus : "Il faudra demander un effort aux plus aisés
FranceTVinfo, 27/05/2020
https://mobile.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/grand-entretien-thomas-piketty-economiste-dessine-l-apres-coronavirus-il-faudra-demander-un-effort-aux-plus-aises_3970135.amp
#EtAprès. Pour réfléchir à la période qui succédera à la crise du Covid-19, franceinfo donne la parole à des intellectuels, experts et activistes. Pour ce second volet, nous avons interrogé l'économiste Thomas Piketty sur la relance économique à venir.

Relocaliser l'alimentation : Pour une transition écologique, sociale et économique [Dossier]
Dard/Dard, 04/2020, n° 2, p. 32-71
Tendance forte de cette dernière décennie, la relocalisation de l'alimentation sort des cercles militants et fait bouger les territoires. Elle soulève d'importants enjeux pour la transition écologique, sociale, mais aussi économique. Elle n'est toutefois pas exempte de certains risques.

L'intelligence économique territoriale : une ambition des régions françaises pour la compétitivité des entreprises et des territoires
Régions de France, 04/2020, 47 p.
http://regions-france.org/wp-content/uploads/2020/05/RDF_IET_Ambition-des-Re%CC%81gions-franc%CC%A7aises_Compe%CC%81titivite%CC%81-Entreprises-et-Ter....pdf
Depuis plus de vingt ans les Régions ont vu leurs prérogatives en matière de développement économique se renforcer jusqu’à leur conférer le rôle de chef de file. Une Charte partenariale Etat-Régions de France « Intelligence Economique Territoriale/Sécurité Économique » a été signée le 18 décembre 2019 par les Ministres et le Président de Régions de France. Cette charte propose une méthode et des préconisations (ex : mise en place d’un Comité Stratégique Permanent État-Régions) pour déployer des stratégies de souveraineté économique territoriale. Ce document est le résultat des travaux menés depuis juin 2018 par le Groupe de travail Intelligence économique territoriale de Régions de France, piloté par la Région Normandie. Il présente 40 dispositifs et actions exemplaires déployées dans les territoires.

Territoires d'industrie : le temps de l'action
Intercommunalités, 03/2020, n° 248, p. 8-15
12 mois après son lancement avec une trentaine de préfigurateurs, le programme territoires d’industrie est désormais en phase active de déploiement dans la plupart des 500 intercommunalités concernées, regroupées en 146 bassins. Une nouvelle phase s’ouvre en 2020, centrée sur la mise en œuvre opérationnelle. La capacité effective des territoires à trouver et mobiliser les soutiens annoncés par l’état et ses opérateurs au niveau national sera la variable décisive du deuxième acte

Emploi/Formation

Plongée dans le monde du travail grâce à la réalité virtuelle
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 38
Des casques de réalité virtuelle, destinés aux professionnels de l'orientation, permettent aux utilisateurs de découvrir des métiers de manière divertissante.

Formation à distance : des techniques à intégrer d'urgence / BROUSSOUS Mireille
Inffo formation (l'), 01/06/2020, n° 989, p. 9-14
Durant la crise sanitaire, le distanciel a permis aux établissements et entreprises de formation d'assurer la continuité pédagogique et aux apprenants de boucler leurs parcours de formation. Au fil des semaines, le digital learning s'est imposé comme la solution répondant à l'obligation de distanciation sociale entre les individus. Le recours au distanciel n'a donc cessé d'augmenter et on peut douter que le confinement mette un coup d'arrêt à cette tendance. Dans les prochains mois, les organismes de formation s'efforceront, en fonction de leur public et de leurs domaines d'intervention, de trouver le bon équilibre entre présentiel et distanciel. Apprendre à former en distanciel, c'est ajouter une corde à son arc. A défaut de savoir, du jour au lendemain, jongler parfaitement avec les différents outils du e-learning, il est urgent de s'initier aux techniques de la formation à distance.

Secrétaire de mairie : manque de candidats... trois dispositifs pour y remédier /
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 18
Face au manque de candidats aux postes de secrétaire de mairie, le centre de gestion de la Haute-Saône parie sur trois types de formations.

Prestataires de formation. Former en période d'épidémie, un exercice sous contraintes
Inffo formation (l'), 15/05/2020, n° 988, p.2-3
La reprise des activités en présentiel nécessite la mise en œuvre de mesures de prévention des risques qui vont modifier dans la durée le quotidien des équipes et des apprenants » : rappel du protocole des « règles universelles », la reprise d'activité, les frais engendrés par les mesures de sécurité et la modification des prestations dispensées.

Covid 219. Penser l'après
Inffo formation (l'), 15/05/2020, n° 988, p.9-14
« Durant les deux mois qui viennent de s’écouler, les acteurs du secteur de la formation professionnelle ont su faire la preuve de leur capacité à s’adapter et à inventer de nouvelles manières de collaborer » : modalités d'actions des acteurs et offre de formation, mesures de soutien à la formation et à l'apprentissage, plan de déconfinement : questions techniques, financières et organisationnelles

A Rennes, les détenues préparent leur sortie / FAUJOUR Mikaël
Inffo formation (l'), 01/05/2020, n° 987, p. 24-25
Le président de la Région Bretagne, Loïg Chesnais-Girard, accompagné des vice-présidentes Georgette Bréard (formation) et Anne Patault (égalité), et de personnels de la Région, a rencontré le 9 mars 2020 des détenues de la prison des femmes de Rennes. L'occasion de faire le point sur les deux formations qui s'y déroulent.

Qu'est-ce qui pousse les apprenants à transférer les acquis de la formation ?
Inffo formation (l'), 01/05/2020, n° 987, p. 22-23
Pour un apprenant, le sentiment d'utilité d'une formation conditionne le transfert des connaissances acquises.
Des questionnaires de satisfaction et d'auto-efficacité ont été proposés à des salariés post-formation. Présentation, par Rachel Chauvin, psychologue cognitiviste, attachée d'enseignement et de recherche à l'Université Paris-Nanterre.

Sept questions-clés : Les responsables formation face à la pandémie / GERARD Laurent
Inffo formation (l'), 01/05/2020, n° 987, p. 9-15
Initialement démunis, car surpris, comme chacun, par l'irruption du confinement dans le contexte anxiogène de la pandémie, les responsables formation font face, avec lucidité et volontarisme. Nous avons interrogé trois d'entre eux. Présidents régionaux du Garf (Groupement des acteurs et responsables de la formation) ou travaillant avec ce réseau, ils témoignent de la situation de leur propre entreprise mais se font aussi l'écho d'une cinquantaine d'autres adhérents.

Quels effets du service civique sur le parcours des jeunes ? L'exemple de la Bourgogne-Franche-Comté
Education permanente, 05/2020, n° 223, p. 151-164
L’objet de cet article est d’évaluer l’impact du service civique dans les parcours des jeunes qui s’y engagent. A partir de la réalisation d’une enquête auprès des volontaires ayant achevé leur mission de service civique en Bourgogne Franche-Comté entre 2010 et janvier 2018, le travail proposé vise plusieurs objectifs : comprendre les motivations des jeunes à s’engager dans un service civique ; analyser les difficultés rencontrées pour trouver et accepter un service civique ; éclairer leur situation au sortir du service civique. Plus généralement, l’article vise à analyser l’évolution des trajectoires des anciens volontaires en la mettant en relation avec leurs caractéristiques et leurs situations initiales, ainsi qu’avec les projets et les motivations qui les ont conduits à s’engager (rubrique « Enquête »).

L'avenir de la formation en pointillé / ESTIVAL Laurence
Liaisons sociales magazine, 05/2020, n° 212, p. 22-24
Obligés, en raison du confinement, de digitaliser leurs contenus, les organismes de formation avancent à marche forcée vers le "monde d'après".
Sans complètement tourner le dos au "monde d'avant".

L'introuvable qualité en formation / SANTELMANN Paul
Education permanente, 05/2020, n° 223, p. 5-150
http://www.education-permanente.fr/public/articles/articles.php?id_revue=1765
Quinze experts interrogent la notion de « qualité en formation » : qualité de la formation ou qualité du processus de production des compétences individuelles ou collectives, les idées sur la qualité, l'obligation de certification qualité, le concept de « qualité en formation », les établissements face au pilotage de la performance, un modèle d'évaluation de la qualité au service du formateur, la digitalisation d'un service public.

Organisation apprenante [Dossier]
Personnel, 03/2020, n° 602, p. 49-71
Que renferme le concept d'organisation apprenante ? Quels liens entre organisation apprenante et knowledge management ?
Comment favoriser l'innovation en PME ?
Au-delà des concepts théoriques, découvrez également tout au long de ce dossier thématique des projets mis en place par vos pairs RH, afin de favoriser l'apprentissage et l'échange de connaissance.
Partenariats école-entreprise et lancement d'université d'entreprise chez Agromousquetaires, mise en place d'un véritable écosystème entre fonction RH et start-up chez Mazars, création de la Chloé Academy... Prenez le temps d'explorer ces projets qui placent au centre l'échange et les compétences.

Finances publiques/Gestion locale

Troisième loi de finances rectificative : les mesures en direction des collectivités
Adcf.org, 12/06/2020
https://www.adcf.org/articles-troisieme-loi-de-finances-rectificative-les-mesures-en-direction-des-collectivites-5337
Un troisième projet de loi de finances rectificative (PLFR3) a été présenté en Conseil des ministres le 10 juin. Il a vocation à renforcer le dispositif de soutien aux secteurs les plus touchés par la crise sanitaire et à déployer des mesures exceptionnelles de soutien en direction des collectivités locales et des populations les plus fragiles. Cet article passe en revue des différentes mesures proposées par le PLFR intéressant les collectivités.

Les données s’invitent dans la revitalisation des cœurs de ville / PICOT David
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 34-36
https://www.lagazettedescommunes.com/679415/les-donnees-sinvitent-dans-larevitalisation-des-coeurs-de-ville/?abo=1
Comptage des flux de piétons, gestion du stationnement, suivi des commerçants… Des collectivités s’appuient sur la donnée publique pour revitaliser leur cœur de ville. Menées dans plusieurs villes moyennes, des expérimentations visent la création d’outils d’aide à la décision publique ou de services aux habitants, entreprises, touristes… L’enjeu est notamment d’identifier les jeux de données pertinents dans une optique d’attractivité, en tenant compte d’un contexte compliqué par la crise du coronavirus.

Quand l'optimisation de la TVA permet de récupérer un million d'euros / VILLE Frederic
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 35
La ville de Douai (Nord) a corrigé ses erreurs concernant certaines dépenses en collaborant avec les services fiscaux.

Gratuité des services publics [Dossier]
Actualité Juridique. Droit Administratif, 18/05/2020, n° 18/2020, p. 979-1004
Si la gratuité n’est certainement pas au nombre des principes du service public, elle n’y est pourtant pas étrangère. Ce dossier se penche sur trois services publics pour lesquels la question de la gratuité est particulièrement posée par l’actualité.
L’enseignement supérieur, d’abord, pour lequel le Conseil constitutionnel a posé ce principe en laissant, de façon assez floue, la porte ouverte à des exceptions. La justice administrative, ensuite, dont l’accès n’est certes pas taxé, mais qui impose de plus en plus au justiciable le ministère d’avocat qui constitue un obstacle financier. Les transports publics, enfin, pour lesquels la faible part payée par l’usager et l’intérêt social et environnemental d’encourager leur utilisation amènent certains politiques à poser la question de la gratuité.
Au sommaire :
- Gratuité et service public : (in)actualité d'un principe. Gilles Dumont
- La gratuité de l'enseignement supérieur, éléments de comparaison. Rozen Noguellou
- La gratuité de la justice administrative. Olga Mamoudy
- La gratuité du service public des transports. Sébastien Martin

Contractualisation Etat/Collectivités territoriales
Revue française de finances publiques, 05/2020, n° 150, p. 155-220
-Maîtrise des finances locales : du pacte au contrat ?
Par Michel Bouvier
-Le plafonnement contractualisé des dépenses de fonctionnement des collectivités territoriales
Par Eric Portal
-Pourquoi ou faut-il contractualiser ? Le point de vue des territoires urbains
Par Léah Chambord
-Le regard des territoriaux : comment contractualiser ? L'expérience du Département de la Savoie
Par Pascal Bellemin
-Comment contractualiser : le cas de la Ville de Cergy
Par Marie-Claude Sivagnanam
-Le premier bilan de la démarche et les perspectives après 2020
Par Frédéric Fievet, Thomas Rougier, Luc Alain Vervisch

La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou révolution ? [Dossier]
Gestion & finances publiques : la revue, 03/2020, n° 2, p. 5-84
https://gfp.revuesonline.com/articles/lvgfp/abs/2020/02/contents/contents.html
Au sommaire des actes du colloque de Lyon du 10 octobre 2019 :
- La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou révolution ?
- La fiscalité locale : regards comparatifs, simple évolution ou véritable révolution ? Propos introductifs
- La fin du mythe de l’autonomie fiscale et financière, vers une responsabilisation ?
- Le contentieux de la fiscalité locale entre personnes publiques
- L’intervention du droit souple financier : quelles conséquences pour la liberté et la solidarité intercommunale ?
- Quel avenir pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ?
- Fiscalité locale en Europe : des difficultés d’une démarche comparative
- Le régionalisme fiscal initiateur d’unité et de désunion au travers de l’Espagne et de l’Italie
- Les nouveaux enjeux de la fiscalité ultra-marine
- La persistance de l’octroi de mer : quels enseignements pour l’évolution de la fiscalité locale ?
- Les économies numériques et collaboratives, des opportunités nouvelles de refonte de la fiscalité locale ?
- La taxe de séjour, un modèle de taxe locale à l’ère numérique ?
- Synthèse des travaux

Le dialogue, élément central du contrôle capacitant. Le cas d’une organisation publique en réseau / BENOIT Benjamin, CHATELAIN PONROY Stephanie
Gestion et management publics, 2019, n° 3, p. 71-96
https://www.cairn.info/revue-gestion-et-management-public-2019-1-page-71.htm?contenu=article
Cette recherche qualitative, basée sur l’analyse de 54 entretiens semi-directifs et de documents, propose une piste d’interprétation de la mise en place d’un dispositif de contrôle de gestion en s’appuyant sur le modèle du contrôle capacitant. Les résultats révèlent l’importance de la notion de « dialogue » en contrôle capacitant. Elle porte sur l’organisation publique « Coopération », qui opère dans le monde entier, et a introduit un contrôle de gestion sur-mesure à partir de 2006.

Outil de gestion publique à visée collaborative : un mythe ? Le cas du diagnostic territorial partagé / MANSUY Romuald, ADAM LEDUNOIS Sonia
Gestion et management publics, 2019, n° 3, p. 49-69
https://www.cairn.info/revue-gestion-et-management-public-2019-1-page-49.htm?WT.tsrc=cairnEmailAlert&WT.mc_id=GMP_073&contenu=article
L’article interroge la capacité d’un outil de gestion publique à modifier, via son processus d’appropriation, la nature des relations entre acteurs présents sur un même secteur et un même territoire. À partir de deux études de cas, nous montrons qu’un outil à visée collaborative peut devenir instrument d’objectivation d’un fonctionnement cloisonné.

Fonction publique/Statut

Secrétaire de mairie : manque de candidats... trois dispositifs pour y remédier
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 18
https://www.lagazettedescommunes.com/680387/secretaire-de-mairie-trois-dispositifs-pour-remedier-au-manque-de-candidats/?abo=1
Face au manque de candidats aux postes de secrétaire de mairie, le centre de gestion de la Haute-Saône parie sur trois types de formations.

Mobilité : aider les agents à voir plus grand / JARJAILLE Isabelle
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 16-17
https://www.lagazettedescommunes.com/681447/mobilite -aider-les-agents-a-voir-plus-grand/
Au sein des collectivités, les services RH doivent désormais accompagner la mobilité des agents à l'échelle des bassins de vie, notamment vers les autres versants de la fonction publique. Une évolution délicate à mettre en oeuvre.

Négociation collective dans la fonction publique : des recommandations pour une nouvelle impulsion / BEUREY Thomas
Localtis.info, 26/05/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/negociation-collective-dans-la-fonction-publique-des
Par voie d'ordonnance, le gouvernement entend favoriser la conclusion d'accords collectifs entre les employeurs publics et les syndicats. Une mission a remis lundi 25 mai au secrétaire d'État chargé de la fonction publique ses propositions pour réussir la réforme. Les discussions avec les représentants des employeurs et des syndicats démarreront le mois prochain.
https://www.fonction-publique.gouv.fr/files/rapport_renforcer_la_negociation_collective.pdf

Un jeu pour préparer un concours... comme un athlète
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 22
https://www.lagazettedescommunes.com/679561/un-jeu-pour-preparer-un-concours-comme-un
Le CNFPT a testé et adopté le jeu « Stade de la réussite » afin d'aider les candidats à mieux cerner leurs points forts et leurs faiblesses.
http://lab-archipel.fr/

Agents en situation de handicap : les modalités de l'expérimentation de la procédure de promotion dérogatoire
Localtis.info, 20/05/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/agents-en-situation-de-handicap-les-modalites-de-
Un décret paru le 15 mai précise les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation jusqu'au 31 décembre 2025 d'une procédure de promotion dérogatoire qui bénéficiera aux fonctionnaires en situation de handicap.

Publication des décrets sur l'égalité professionnelle et le congé parental / DE MONTECLER Marie-Christine
Actualité Juridique. Droit Administratif, 18/05/2020, n° 18/2020, p. 974
Un temps suspendue du fait de la crise sanitaire, la publication des textes d’application de la loi de transformation de la fonction publique a repris à un rythme soutenu. Deux décrets visant à renforcer l’égalité entre les femmes et les hommes ont ainsi été publiés au Journal officiel du 7 mai.
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/5/4/CPAF1934188D/jo/texte
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/5/5/CPAF2001062D/jo/texte

Les nouveaux contrôles déontologiques dans la fonction publique territoriale / DYENS Samuel
Actualité Juridique. Collectivités Territoriales, 04/2020, n° 4, p. 199-204
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (TFP) a largement été commentée, sur ses aspects les plus (im)populaires : extension des cas de recrutement d'agents contractuels, élargissement des hypothèses de recrutement direct des emplois de direction sur le fondement de l'article 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, fusion programmée des CT et CHSCT au sein du comité social territorial (3, instauration des lignes directrices de gestion, réglementation sectorielle du droit de grève dans la fonction publique territoriale notamment. En vérité, les modifications relatives à la déontologie et aux contrôles y afférent - aussi importantes soient-elles - ont beaucoup moins occupé les colonnes des gazettes juridiques, en particulier pendant la procédure législative. Or, et les lignes qui suivent vont essayer de le démontrer, les modifications et nouveautés issues de la loi du 6 août 2019 et de ses textes d'application sont lourdes de conséquences, en termes de charges matérielles, peut-être, en termes de responsabilisation des administrations décentralisées, à l'évidence. Il n'est pas du tout certain - nos premières expériences le montrent - que les collectivités et établissements publics concernés aient bien mesuré ces nouveaux enjeux.

Information/Communication/TIC

StopCovid : beaucoup de bruit pour quoi ? – Le Temps du débat /
France culture, 09/06/2020
https://www.franceculture.fr/emissions/le-temps-du-debat/stopcovid-beaucoup-de-bruit-pour-quoi?xtor=EPR-3
Après des semaines de débats passionnés, l'application StopCovid a été lancée le 2 juin. Trop tard ? Trop tôt ? L'efficacité de cet outil est questionnée, et le principe même d'une telle application attaqué. Sur quoi reposent les critiques et sont-elles justifiées ?

Communication territoriale. La chasse aux fake news est ouverte / SIGOT Françoise
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 22-28
Si les fausses informations ont toujours existé, la généralisation de l'usage d'internet et des réseaux sociaux a accéléré leur essor. En première ligne, les communicants doivent s'organiser et chercher à créer les conditions d'une relation "digital" plus apaisée.
https://www.lagazettedescommunes.com/682727/communication-territoriale-la-chasse-aux-fake-news-est-ouverte/?abo=1
https://www.lagazettedescommunes.com/682874/contre-les-fake-news-un-arsenal-juridique-a-lefficacite-incertaine/?abo=1
https://www.lagazettedescommunes.com/682838/redonner-confiance-dans-la-com-publique/?abo=1

Obligations en matière de réutilisation des données publiques : ce qui a changé / PETEL Antoine
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 38-39
https://www.lagazettedescommunes.com/681717/reutilisation-des-donnees-publiques-ce-quil-faut-savoir/?abo=1
La réutilisation des données publiques est un droit reconnu aux personnes d'utiliser, à des fins commerciales ou non, des données qui appartiennent aux collectivités. Le législateur européen a refondu la directive "ISP" pour augmenter le volume des données publiques disponibles à la réutilisation et pour faciliter techniquement le processus de réutilisation. Cette refonte a renforcé l'effectivité du droit de la réutilisation des données publiques mais est susceptible d'augmenter les contraintes pesant sur les collectivités territoriales.

Un "serious game" implique les agents dans la mise en conformité au RGPD / STOLL Stephanie
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 32
https://www.lagazettedescommunes.com/680460/le-serious-game-qui-implique-les-agents-dans-la-mise-en-conformite-au-rgpd/?abo=1
Le syndicat mixte Mégalis Bretagne (64 collectivités, 3,33 millions d'hab.) a créé en interne un "jeu sérieux" sur le règlement général sur la protection des données, librement téléchargeable.

La crise sanitaire, nouveau laboratoire de la " safe city "
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 12-13
https://www.lagazettedescommunes.com/680089/la-crise-sanitaire-nouveau-laboratoire-de-la-safe-city/
Les innovations technologiques à des fins de prévention sanitaire attirent de plus en plus les collectivités. Des coûts parfois importants pour une efficacité contestable.

La cybersécurité passe par la formation de tous les agents / JARJAILLE Isabelle
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 22
https://www.lagazettedescommunes.com/678510/la-cybersecurite-passe-par-la-formation-de-tous-les-agents/
A la suite d'une attaque informatique, la ville de Vannes (Morbihan) a débloqué 30 000 euros pour apprendre les bons réflexes à ses agents.

Les collectivités réinventent la communication de crise / FERNANDEZ RODRIGUEZ Laura
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 9
https://www.lagazettedescommunes.com/678516/les-collectivites-reinventent-la-communication-de-crise/
Inédite, la crise sanitaire appelle une communication tout aussi inédite. Exemple à Rennes de la manière dont les collectivités ont dû innover.

Deux ans du RGPD : quel bilan ? / LE BORGNE Adeline
Brief, 05/2020, n° 78, p. 38-40
On l'oublierait presque, en cette période de débat agité sur l'utilisation des fichiers et des data, mais le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est en vigueur depuis mai 2018. Quel est le bilan de ces deux années de mise en conformité au sein des collectivités ?

Les communicants publics ont tenu bon ! [Dossier] / WALTER Bruno
Brief, 05/2020, n° 78, p. 19-33
La crise sanitaire a surpris et bousculé des dircoms : aucun plan de communication de crise n'envisageait l'inimaginable. Propulsés au front, ils et elles ont dû faire preuve de réactivité et d'agilité pour assurer le service public de l'information, devenu vital.

La région Occitanie centre son SI sur la collaboration / MORACCHINI Stéphane
IT for business, 04/2020, n° 2249, p. 30-31
Fini les serveurs de fichiers et les plateformes documentaires dispersés dans les différentes directions ! En 2019, la région Occitanie a entamé le déploiement de la solution de gestion documentaire GoFast. Objectif : centraliser la connaissance pour faciliter son partage et simplifier la collaboration.

Le numérique dans l'espace public : réalité virtuelle, impact réel [Dossier]
Traits urbains, 03/2020, n° 110S, p. 16-31
Le fonctionnement de l'espace public est en pleine mutation.
Pas seulement parce qu'il transforme physiquement - comme ce numéro spécial en donne divers exemples. Mais aussi parce qu'il intègre, de manière plus ou moins voulue et organisée, des fonctionnalités virtuelles qui ouvrent autant de potentialités que d'incertitudes, modifient les usages, les itinéraires, les flux, l'occupation de l'espace.
En toile de fond, la collecte et l'utilisation des données, enjeu économique et social majeur, dans un contexte réglementaire en construction.
Les autorités locales peuvent tirer parti de ces avancées pour alimenter leurs politiques de services ou de mobilités, par une connaissance fine des pratiques. Elles ne doivent pas pour autant abandonner l'espace public aux opérateurs des nouveaux services urbains et de la "tech".
Etat des lieux des interactions entre le virtuel et le réel, avec des focus sur l'éclairage intelligent et sur les véhicules autonomes.

AD des Deux-Sèvres et de la Vienne : à deux, c'est mieux / SEILLAN Aude
Archimag, 03/2020, n° 332, p. 54-55
Les Archives départementales des Deux-Sèvres et de la Vienne vont inaugurer, ce mois de mars, un nouveau site internet mutualisé. L'occasion de dépoussiérer en profondeur les fonds numérisés, les bases et surtout les pratiques de communication auprès des internautes.
Mais aussi, pour les deux équipes, l'opportunité d'être plus innovantes.

La gestion électronique de courrier gagne les territoires
Archimag, 03/2020, n° 332, p. 22-24
18 régions, 101 départements, 34 970 communes et 66,6 millions de citoyens ! A travers leurs compétences respectives, les collectivités territoriales sont en relation permanente avec ces derniers.
Une relation dont les exigences de rapidité et de satisfaction passent aujourd'hui par une obligation de dématérialiser.
A commencer par le courrier.

Kicapte veut améliorer la couverture mobile / TROCHON Edouard
Id Efficience Territoriale, 03/2020, n° 69, p. 40-41
Afin de réduire la fracture numérique au sein du territoire d'Ille-et-Vilaine, le Département a lancé Kicapte, une application gratuite et participative pour permettre aux habitants de mesurer la qualité réelle de leur connexion mobile. Objectif : contribuer à mieux identifier les zones blanches et faire "pression sur les opérateurs" pour changer la donne. Résultats ? Plus de 20 000 usagers ont téléchargé l'application et plus de 18 000 tests de connexion, ont permis d'alimenter le baromètre de la couverture mobile en Ille-et-Vilaine.
https://www.ille-et-vilaine.fr/kicapte

Management/Ressources humaines

Pérenniser les bonnes pratiques nées de la crise sanitaire
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 16-17
Management moins vertical dans le cadre du télétravail, innovations en matière de communication interne ou recrutement en visio ... autant d'initiative à faire perdurer.

Déconfinement : les femmes cadres aussi au bout du rouleau ? / PERRAY Ludivine, CLAVIJO Nathalie
TheConversation.com, 04/06/2020
https://theconversation.com/deconfinement-les-femmes-cadres-aussi-au-bout-du-rouleau-139815
Clara est chercheuse et encadre quatre doctorants, Nadja rédactrice en chef web à la tête d’une équipe de dix personnes, Floria récente entrepreneuse. En couple hétérosexuel, mères d’un ou plusieurs enfants, ces femmes ont bénéficié pendant le confinement d’horaires flexibles et disposent généralement d’une grande autonomie dans l’exercice de leurs fonctions. Sur le papier tout va bien. Cependant, à la suite du déconfinement progressif de la population française, leurs enfants ne sont pas prioritaires pour retourner à l’école ou à la crèche.
Au quotidien, ces femmes et leur conjoint doivent faire face à une équation difficile à résoudre : continuer à travailler à 100 % tout en gardant les enfants, en leur faisant l’école à la maison et en gérant le surplus de tâches domestiques. Aujourd’hui, l’enjeu est devenu encore plus ardu puisque les employeurs enjoignent leurs salarié·e·s à revenir sur leur lieu de travail, au moins à temps partiel.

Le bureau a encore de beaux jours devant lui... / NAPPI Ingrid, DE CAMPOS RIBEIRO Gisèle, EDDIAL Hajar
TheConversation.com, 02/06/2020
https://theconversation.com/le-bureau-a-encore-de-beaux-jours-devant-lui-139676
Si les lieux de travail sont désormais pensés afin de s’adapter aux besoins des occupants, avec une notion de bien-être essentielle, les nouveaux besoins post-confinement vont incontestablement modifier la valeur d’usage du bureau des années 2020.
Au-delà de la nécessité de retrouver en partie certains usages, une nouvelle révolution de bureau est sans doute en train de se préparer.

L'archipel du télétravail
Monde (le), 02/06/2020, p. 28-29
Les contraintes du confinement ont érigé le travail à distance et les technologies qui le permettent en panacée, y compris pour imaginer le « jour d’après ». Mais ce n’est pas si simple...
- Aurélie Jean et Romain Mouton
Pour une nouvelle régulation sociale
- Christophe Degryse
L’avènement de la surveillance numérique
- François-Xavier de Vaujany
Hommage au travail « ordinaire »
- Gauthier Franceus et Nicolas Saydé
Les vices cachés de l’organisation

Que garder du confinement ? / ZOHIN Lys
Entreprise et carrières, 01/06/2020, n° 1483, p. 10-11
La crise sanitaire a bouleversé les organisations de travail en place et challengé comme jamais les managers. Il leur a fallu gérer, tout à la fois, et souvent à distance, des équipes maintenues sur site, d'autres en télétravail, sans abandonner les collaborateurs en activité partielle. Et sans oublier de prendre du recul et de préparer la reprise. Une expérience riche en nouvelles pratiques - dont certaines méritent d'être conservées...

Mobilité : aider les agents à voir plus grand
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 16-17
https://www.lagazettedescommunes.com/681447/mobilite -aider-les-agents-a-voir-plus-grand/
Au sein des collectivités, les services RH doivent désormais accompagner la mobilité des agents à l'échelle des bassins de vie, notamment vers les autres versants de la fonction publique. Une évolution délicate à mettre en œuvre.

Grâce à l'essor du digital, les RH se recentrent sur l'expertise
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 18-20
https://www.lagazettedescommunes.com/679612/quand-lessor-du-digital-permet-de-se-recentrer-sur-lexpertise/
La transformation numérique des directions des ressources humaines va de pair avec leur réorganisation et leur montée en compétences en vue d'un meilleur pilotage de la collectivité et d'un recentrage sur leurs missions de conseil.

Pourquoi mon travail est essentiel / PEREZ Coralie
TheConversation.com, 24/05/2020
https://theconversation.com/pourquoi-mon-travail-est-essentiel-139292
Dois-je aller travailler, ou bien respecter le confinement ? Mi-mars 2020, beaucoup de salarié·e·s se sont interrogé·e·s. [...]
Selon l’enquête « Trepid » (« Le travail sous épidémie »), 43 % des salarié·e·s ont estimé que oui, toute leur activité, ou une grande part, leur semblait essentielle. « Pour quelles raisons estimez-vous votre activité essentielle ? ». L’analyse des réponses à cette question nous éclaire sur ce qui compte vraiment pour les personnes dans leur travail, du moins en temps d’épidémie.

Du télétravail subi au télétravail choisi : envisager de travailler autrement (Épisode 3) / ROBACHE Maxime, BERTRAND-HARDY Luc
Adhoc Company, 23/05/2020
https://podcast.adhoc.company/du-teletravail-subi-au-teletravail-choisi/podcast/ep3-envisager-de-travailler-autrement/
Comment aller plus loin dans la démarche télétravail, dès aujourd’hui, sans attendre le retour au bureau ?
Quelle stratégie adopter à moyen terme pour capitaliser sur l’expérience de la crise et pérenniser le télétravail et les bonnes pratiques associées ?
Enfin, quels bénéfices peut-on tirer d’un dispositif télétravail correctement déployé ?

Du télétravail subi au télétravail choisi : les clés du télétravail au quotidien (Épisode 2) / ROBACHE Maxime, BERTRAND-HARDY Luc
Adhoc Company, 16/05/2020
https://podcast.adhoc.company/du-teletravail-subi-au-teletravail-choisi/podcast/ep2-les-cles-du-teletravail-au-quotidien/
Quelles sont les clés du télétravail au quotidien afin d’éviter les tentations du présentéisme et du micro-management ?
En tant que salarié, ou en tant que manager, sur quels éléments concrets peut-on s’appuyer pour trouver le bon mode de fonctionnement dans cette période de transition ?

Du télétravail subi au télétravail choisi : poursuivre après le confinement (Épisode 1) / ROBACHE Maxime, BERTRAND-HARDY Luc
Adhoc Company, 11/05/2020
https://podcast.adhoc.company/du-teletravail-subi-au-teletravail-choisi/podcast/ep1-poursuivre-apres-le-confinement/
Le travail confiné est-il vraiment du télétravail ?
Quels sont les impacts sur nous de cette période qui a déjà duré deux mois et qui va se poursuivre ?
Là où on parle beaucoup de relance aujourd’hui dans les entreprises, comment initier plutôt une reconstruction en s’appuyant sur ce qui fait la force du télétravail ?

Valoriser les mad skills / BROUSSOUS Mireille
Inffo formation (l'), 01/05/2020, n° 987, p. 18
Jusqu'à présent, les mad skills, ces compétences folles apparaissaient simplement au bas du CV.
Les cabinets de recrutements ont pris conscience qu'elles pouvaient servir à valoriser leurs candidats auprès des entreprises clientes.

Covid-19 - L'entreprise pressée de se réinventer
Liaisons sociales magazine, 05/2020, p. 10-15
Au sommaire :
- La résilience, c'est maintenant. La crise du Covid-19 est en train de rebattre les cartes du monde économique...
- Le futur du travail en suspens. L'adoption massive du télétravail par des millions de salariés étaient impensable. La crise sanitaire liée au covid-19 en a fait une réalité, qui entraîne son lot de difficultés mais aussi d'opportunités.

Covid-19 et santé psychologiques. Les « RH d'après » / ALAS LUQUETAS Xavier
Personnel, 05/2020, n° 603, p. 14-15
Depuis l'annonce du confinement, la plupart des responsables RH se sont employés à gérer tant bien que mal cette crise avec les ressources qu'ils avaient à disposition, tant professionnelles que personnelles. Que réserve l'« après » pour la fonction ?

Développez vos soft skills [Dossier] / MORA André, REGNIER Christine, WYATT Eliot
Management, 05/2020, n° 284, p. 47-91
Au sommaire :
- L'humain avant la technique
- Soft skills versus hard jobs
- Découvrez quel "soft power" sommeille en vous
- Comment je suis devenu un pro du soft
- Boostez votre adaptabilité !
- Le collectif d'abord !
- Le manque de qualités humaines, nouveau motif de licenciement ?
- L'organisation, ça s'apprend !
- Sortez du cadre, soyez créatif !
- Dopez votre intelligence émotionnelle
- Gagnez en force de conviction
- Cultivez votre enthousiasme
- Musclez votre esprit critique
- Leurs recettes pour s'adapter au confinement
- Quelles soft skills en temps de crise ?

Je n'arrive pas à me mettre en avant. Cela vient de mon éducation / BLANC-SAHNOUN Pierre
Management, 04/2020, n° 283, p. 134-137
Les nouvelles fonctions de Malika l'obligent à prendre la parole en public. Un exercice qu'elle déteste. Pis, qui la tétanise et la rendrait presque malade. Pierre BLANC-SAHNOUN, coach narratif et poète d'entreprise va l'aider à retrouver sa voix...

L'entreprise "libérée" : menace ou opportunité pour la fonction RH ?
Liaisons sociales magazine, 04/2020, n° 211 in 212, p. 58-59
Depuis quelques années, un mouvement émerge en faveur d'entreprises qualifiées de "libérées". Une offre de conseil favorise sa diffusion. Limité un temps à quelques petites entreprises, ce concept est aujourd'hui une source d'inspiration pour les plus grandes. Face à un tel engouement, il est devenu pressant de s'interroger sur les effets de cette nouveauté managériale.

Management de transition [Dossier] / CHETRIT Judith
Liaisons sociales magazine, 04/2020, n° 211 in 212, p. 45-51
- Le marché se contracte : le management de transition gagne en maturité.
- Fidéliser clients et managers : la recherche des meilleurs profils et la fidélisation sont devenues l'enjeu numéro un.
- Des relations à établir avec les équipes RH : Le rôle des RH et leur relation avec les managers de transition occupent une place importante dans l'évolution de l'entreprise.

Gestion des risques : comment élaborer un plan de continuité d'activité ? / MATERI Mohamed
Personnel, 03/2020, n° 602, p. 28-29
La multiplication des mouvements sociaux, des crises sanitaires, des intempéries ou des cyberattaques peut affecter l'activité de l'entreprise. Pour faire face à de telles menaces, les entreprises disposent notamment d'un outil de prévention adaptable à chaque situation : le plan de continuité d'activité ou PCA.

Chief Happiness Officer : quelles contributions au bien-être en entreprise ? / TANQUEREL Sabrina, CONDOR Roland
Gérer et comprendre, 2020, n° 140, p. 5-18
L’intérêt et la controverse suscités par l’émergence de la fonction de Chief Happiness Officer (CHO) posent la question de sa contribution effective au bien-être au travail. Le CHO incarne-t-il une fonction « gadget » ou constitue-t-il une réelle avancée dans le développement du bien-être en entreprise ? Pour répondre à cette question, nous nous sommes appuyés sur la littérature consacrée au bien-être au travail et sur une étude qualitative menée auprès de CHO ou apparentés. Nous montrons que si le recrutement de CHO s’inscrit dans une logique de contribution au bien-être hédonique et de recherche de transversalité, il relève assez peu d’une logique de bien-être eudémonique. Nos résultats montrent également que le CHO peut être recruté dans une perspective utilitariste, ce qui peut compromettre sa contribution au bien-être sur le long terme. La contribution du CHO au bien-être est donc partielle et doit être complétée par d’autres dispositifs ou d’autres fonctions.
https://www.cairn.info/revue-gerer-et-comprendre-2020-2-page-5.htm

Outre-Mer

Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / DA CRUZ Nathalie
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2514, p. 34-35
https://www.lagazettedescommunes.com/680817/une-cite-dortoir-metamorphosee-par-un-ecoquartier-2-0-en-coeur-de-ville/
Située entre Saint-Denis, le chef-lieu de La Réunion, et Le Port, La Possession a longtemps été une ville-dortoir, sans centralité, avec une friche agricole. La Possession connaît un boom démographique et gagne 1 000 habitants chaque année. La mixité sociale est prise en compte dans chaque îlot d'habitations. L'écoquartier Coeur de ville est en développement depuis 2014. La ville s'appuie sur ses partenaires publics et privés pour en assurer la maîtrise foncière.

Outre-mer : un milliard d'euros pour traverser la crise / MEGGLE Caroline
Localtis.info, 26/05/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/outre-mer-un-milliard-deuros-pour-traverser-la-crise
Dotée d'un milliard d'euros, l'initiative "Outre-mer en commun" a été lancée le 25 mai 2020 par le ministère des Outre-Mer et l'Agence française de développement. Son objectif : répondre à l'urgence sanitaire et économique, tout en soutenant la relance par de nouveaux investissements publics. Les collectivités pourront bénéficier de facilités de la part de l'AFD, telles que des décaissements et instructions de prêts accélérés, tandis qu'un prêt de préfinancement du FCTVA sera expérimenté à Mayotte.

Mayotte au temps du coronavirus, un «département» de la République ? / LAACHER Smain, KNOBEL Marc
Liberation.fr, 23/05/2020
https://www.liberation.fr/debats/2020/05/23/mayotte-au-temps-du-coronavirus-un-departement-de-la-republique_1789223
L'île est sans conteste le «département» le plus sinistré de France. Comment alors s’étonner que l’épidémie puisse y avoir de redoutables conséquences ?

Covid-19 : en Guadeloupe, le droit d'accès à l'eau ne coule pas de source / MARCANGELO LEOS Philie
Localtis.info, 19/05/2020
https://www.banquedesterritoires.fr/covid-19-en-guadeloupe-le-droit-dacces-leau-ne-coule-pas-de-source
Avec en toile de fond la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, les problèmes systémiques d’accès à l’eau dans les territoires ultramarins, conséquence d’une dégradation des réseaux, se posent avec une acuité particulière.

Sciences Humaines

Naomi Klein « Seule une réponse très audacieuse à la crise nous mènera quelque part »
Lemonde.fr, 11/06/2020, p. 28
Pour l’essayiste canadienne, autrice d’ouvrages sur les dérives du capitalisme et sur le dérèglement climatique, la pandémie souligne à quel point les différentes crises que nous traversons sont imbriquées.

Les pratiques écocitoyennes, une nouvelle forme de distinction sociale ?
Socialter.fr, 03/06/2020
http://www.socialter.fr/fr/module/99999672/919/les_pratiques_cocitoyennes_une_nouvelle_forme_de_distinction_sociale_
Pourquoi les comportements « écocitoyens », constamment encouragés par les pouvoirs publics, ne sont-ils pas plus largement adoptés dans la société ? Pour le sociologue Matthieu Grossetête, qui a mené une étude auprès d'une cinquantaine de ménages, le capital culturel joue un rôle clef, de même que le souci de distinction.

Comment le Covid-19 malmène les rites et le temps du deuil / BENATTIA Frida
TheConversation.com, 31/05/2020
https://theconversation.com/comment-le-covid-19-malmene-les-rites-et-le-temps-du-deuil-
La crise sanitaire a amené des milliers de personnes à faire face au deuil et à la douleur isolés, sans étreintes réconfortantes et sans support communautaire.

Moins visibles, moins reconnues, moins payées...Ces femmes qui font tourner la ville
Place publique - Nantes / Saint-Nazaire : la revue urbaine, 03/2020, n° 74, p. 4-61
- Gwenaëlle Perrier : La longue marche des politiques publiques en faveur de l’égalité
- Thierry Guidet : Fatouma, nantaise venue d’Afrique
- Paul Cloutour : Bernadette, aide à domicile et vigie sociale
- Thierry Guidet : Cécile, catholique professionnelle
- Alain Croix : « Je pleurais, les premiers temps »
- Franck Renaud : Danie, le b.a.-ba du français
- Louise Dalibert : Mélanie, maîtresse en pensant à l’après
- Didier Guyvarc’h : Floresca, femme d’Ange
- Les filles et les garçons, les présidents et les présidentes
- Auran : Salaires femmes-hommes : des inégalités tenaces
- Gildas Fouasson et Florentin Joguet : Emploi : une géographie du travail des femmes
- Pascale Kuntz : À l’université, une prise de conscience et une mission
- Didier Guyvarc’h : Où sont les femmes ?
- Philippe Guillotin : Une ville dessinée par des hommes pour les hommes
- Eve Meuret-Campfort : Les « filles de Chantelle », héroïnes de la lutte des femmes au travail
- Dominique Loiseau : À Saint-Nazaire, petite chronique d’un féminisme ordinaire

Sécurité civile et publique

Réforme de la décentralisation (8/8) : ce qui change pour la police municipale / BOVI HOSY Géraldine
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 42-44
https://www.lagazettedescommunes.com/680637/loi-engagement-et-proximite-ce-qui-change-pour-la-police-municipale/?abo=1
Si le renforcement des pouvoirs de police était réclamé par les élus, il était également question d'une meilleure information et coordination des services dans le domaine de la sécurité. Retour sur les impacts de la loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique sur les services de police et l'information des élus en matière de délinquance.

Réforme de la décentralisation (7/8) : les nouveaux pouvoirs de police du maire / BOVI HOSY Géraldine
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 40-42
https://www.lagazettedescommunes.com/678608/loi-engagement-et-proximite-les-nouveaux-pouvoirs-de-police-du-maire/?abo=1
Afin d'assurer l'exécution des arrêtés du maire, des astreintes par jour de retard dans les travaux et des amendes administratives sont mises en place. Le maire pourra solliciter le transfert du pouvoir de fermer un débit de boissons ou un établissement musical à l'origine de nuisances. Les domaines affectés par la loi sont variés comme les techniques proposées pour garantir une meilleure efficacité aux mesures prises par les maires.

Services techniques et environnement

La définition des zones humides depuis la loi du 24 juillet 2019
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 42-43
https://www.lagazettedescommunes.com/682823/la-definition-des-zones-humides-depuis-la-loi-du-24-juillet-2019/?abo=1
Depuis la loi du 24 juillet 2019, une zone humide est caractérisée soit par la présence d'un sol hydromorphe, soit par l’existence de plantes hygrophiles.

La forêt d'exception, un bien commun, une gestion partagée / HUTEAU Helene
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 36-37
https://www.lagazettedescommunes.com/681429/la-foret-dexception-un-bien-commun-une-gestion-
Avec le nouveau label "Forêt d'exception", la ville de Haguenau et le département du Bas-Rhin veulent développer les atouts économiques, écologiques et culturelles de la forêt. Le partenariat entre l'Office national des forêts et la ville a été élargi à des scientifiques, associations, randonneurs... Cette démarche permet de structurer la gouvernance, de déterminer les orientations stratégiques partagées et de répartir les rôles.

Au Mas Dieu, en dehors de l'écologie, point de salut / DE FREMINVILLE Solange
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 08/06/2020, n° 2518, p. 34-35
https://www.lagazettedescommunes.com/681596/au-mas-dieu-en-dehors-de-lecologie-point-de-salut/?abo=1
Poumon vert à proximité de Montpellier, le Mas dieu est géré de manière à préserver et renforcer son caractère écologique.

Trente millions d'euros pour mettre fin à la pollution des navires lors de leurs escales / GARCIA Caroline
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 25/05/2020, n° 2516, p. 37
https://archives.lagazettedescommunes.com/38027209/trente-millions-d-euros-pour-mettre-fin-a-la-pollution-des-navires-lors-de-leurs-escales
Couper les moteurs Diesel à quai afin d'améliorer la qualité de l'air. Tel est l'objectif de la région PACA (5,06 millions d'habitants), qui accompagne les ports et les armateurs.

Réemploi des matériaux routiers : encore du chemin à parcourir / VERBAERE Isabelle
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 32-34
https://www.lagazettedescommunes.com/679164/reemploi-des-materiaux-routiers-encore-du-chemin-a-parcourir/?abo=1
Chaque année, 5% du réseau routier sont rénovés. Ces travaux d'entretien représentent un gisement potentiel important de matériaux à réemployer. La loi de transition énergétique fixe des objectifs ambitieux de valorisation des matériaux aux maîtres d'ouvrage. Mais des freins techniques compliquent la tâche. Différentes solutions peuvent toutefois répondre aux objectifs de la loi, comme le retraitement en place des chaussées qui économise les ressources naturelles.

S'adapter au changement, c'est ici et maintenant [Dossier] / DESCAMP Olivier
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 04/05/2020, n° 2513, p. 24-29
https://www.lagazettedescommunes.com/677238/sadapter-au-changement-climatique-cest-ici-et-maintenant/?abo=1
Trop tard pour inverser la tendance. S'il y a urgence à faire des efforts pour atténuer l'ampleur des dérèglements climatiques, il faudra composer avec de fortes chaleurs et autres phénomènes météorologiques violents qui vont s'amplifier.
Si la baisse des émissions de gaz à effet de serre constitue un enjeu planétaire, la recherche de solutions d'adaptation n'a de sens qu'à l'échelle des territoires. Aux collectivités de définir leurs problématiques et d'aider les acteurs locaux à s'organiser.
Maître mot de la lutte contre la crise sanitaire du Covid-19, la résilience est un impératif sans doute plus important encore en matière d'adaptation aux effets du réchauffement climatique.
- "On ne doit pas chercher à lutter contre les catastrophes, mais à vivre avec" : entretien avec Magali Reghezza-Zitt, membre du Haut Conseil sur le climat.
https://www.lagazettedescommunes.com/677237/rechauffement-un-syndrome-universel-des
https://www.lagazettedescommunes.com/677236/changement-climatique-a-chaque-territoire-
https://archives.lagazettedescommunes.com/37991851/-on-ne-doit-pas-chercher-a-lutter-contre-les-catastrophes-mais-a-vivre-avec

Eau-assainissement : le transfert des compétences assoupli / BEUREY Thomas
Maires de France, 04/2020, n° 378, p. 46-47
La loi "engagement et proximité" permet aux communautés de communes et d'agglomération de déléguer les compétences à une commune ou à un syndicat.

Territoire en transition : Loos-en-Gohelle (épisode 2) - Eco-construction, "plan solaire" et économie circulaire / FOURREAU Eric
Dard/Dard, 04/2020, n° 2, p. 22-31
"Territoire en transition, série en trois épisodes, raconte sous forme de récit un territoire engagé dans une réelle transition écologique et sociétale. Nos trois premiers numéros concernent la commune de Loos-en-Gohelle, dans le Pas-de-Calais.

Une smart city bretonne à la campagne / GUERRAZ Thierry
Maires de France, 04/2020, n° 378, p. 33
Pour réduire sa consommation d'énergie, Saint-Sulpice-la-Forêt (Ille-et-Vilaine, 1 500 hab) a opté pour le pilotage énergétique de ses bâtiments par l'internet des objets.

La forêt levier de performance et de résilience pour les territoires / RAINALDI Victor
Intercommunalités, 03/2020, n° 248, p. 18-20
À la fois enjeu économique (440 000 emplois) et environnemental (en matière d'énergie, de climat, de biodiversité, de prévention des inondations...) La forêt a un rôle structurant à jouer dans les projets d’aménagement et de développement des territoires intercommunaux

Social/Santé

Le déconfinement des personnes âgées, quelles perspectives territoriales ?
Monalisa-asso.fr, 08/06/2020
https://monalisa-asso.fr/actualites/item/le-deconfinement-des-personnes-agees-quelles-perspectives-territoriales
L'isolement social des séniors est une réalité mise sur le devant de la scène par la crise sanitaire, celle-ci ayant privé nos ainés de leurs liens avec l'extérieur, déjà faibles pour beaucoup. Après le rapport paru en avril de Jérôme Guedj, chargé d’une mission sur l’isolement des personnes âgées confinées, une étude du Gérontopôle des Pays de la Loire (« Le déconfinement des personnes âgées, quelles perspectives territoriales ? »), éclaire sur l'inégale répartition de celui-ci sur le territoire français.
Docteur en géographie et enseignant chercheur ayant travaillé sur le vieillissement, Mickaël Blanchet a présenté au cours de la commission réseau du 4 juin cette étude, menée en collaboration avec Niels Knapp-Ziller, géographe et chargé de mission action territoriale, et Elisabeth Artaud, chargée de mission formation et action territoriale du Gérontopôle des Pays de la Loire.
Cédric SZABO, lui-aussi géographe, directeur de l’association des Maires Ruraux de France, a pu réagir à cette étude au cours de cette même commission.
https://www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr/system/files/2020-05/Gerontopole%20-%20Isolement%20PA%20deconfinement.pdf

Les CCAS face à une crise qui ne fait que commencer / KAMMERER Mariette
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 01/06/2020, n° 2517, p. 6-7
https://www.lagazettedescommunes.com/680819/les-ccas-face-a-une-crise-qui-ne-fait-que-
Les centres communaux d’action sociale ont été en première ligne pendant le confinement. Avec des agents et des budgets soumis à une forte pression. Ils doivent maintenant adapter leurs politiques pour amortir la crise sociale.

Manifeste pour une révolution de la longévité
Lemonde.fr, 26/05/2020
https://www.lemonde.fr/idees/article/2020/05/26/manifeste-pour-une-revolution-de-la-longevite_6040734_3232.html
Elus de différents bords politiques, intellectuels, professionnels du soin, syndicalistes, acteurs économiques et sociaux : plus de 150 personnalités appellent, dans une tribune au « Monde », à repenser le lien entre les générations et mobiliser tous les leviers de la société pour relever le défi démographique du grand âge.

Parentalité, handicap, finances… les difficultés des habitants traitées en direct /
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 18/05/2020, n° 2515, p. 37
https://www.lagazettedescommunes.com/679151/parentalite-handicap-finances-les-difficultes-des-habitants-traitees-en-direct/?abo=1
Six conseillères du conseil départemental d'Ille-et-Vilaine répondent par téléphone et email aux questions des habitants, sous couvert d’anonymat.

Des rendez-vous plus faciles à prendre et plus honorés grâce à une start-up de territoire
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 04/05/2020, n° 2513, p. 34-35
https://www.lagazettedescommunes.com/676540/des-rendez-vous-plus-faciles-a-prendre-et-plus-honores-grace-a-une-start-up-de-territoire/
Le Pas-de-Calais teste une plateforme de prise de rendez-vous pour réduire le nombre de consultations non honorées par les usagers dans certains services sociaux.
Davantage de créneaux en protection maternelle et infantile et auprès du service social sont proposés aux usagers. La gestion en est facilitée pour les agents.
Pour ce faire, une start-up de territoire a été créée sous la forme d'un consortium de treize départements suivis par la direction interministérielle du numérique.

Développement durable : de l’international au local
Territoires du social, 05/2020, n° 508, p. 20-32
https://www.unccas.org/territoires-du-social-mai-2020#.XtdpaHs6-70
Si la dimension sociale fait officiellement partie des cinq piliers de l’écologie, la question se pose toujours de la façon dont les projets relevant des logiques de développement durable contribuent effectivement ou non à lutter contre des inégalités sociales persistantes. Territoires du Social fait ce mois-ci le point sur l’articulation de ces différentes dimensions et sur les impératifs, parfois contradictoires, parfois complémentaires, auxquels font face les collectivités, les CCAS et les CIAS.

En 2018, une personne sur quatre a souvent du mal à boucler ses fins de mois
DREES - études et résultats, 05/2020, n° 1149, 5 p.
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/en-2018-une-personne-sur-quatre-a-souvent-du-mal-a-boucler-ses-fins-de-mois
En France, fin 2018, selon le Baromètre d’opinion de la DREES qui interroge plus de 3 000 personnes, une personne sur quatre a souvent du mal à boucler ses fins de mois. De même, une sur quatre aurait beaucoup de mal à faire face à une dépense imprévue de 500 euros. La moitié de ces personnes ont un emploi.

Les Français souhaitent une prise en charge par l’État de la perte d’autonomie des personnes âgées
DREES - études et résultats, 05/2020, n° 1148, 5 p.
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/les-francais-souhaitent-une-prise-en-charge-par-l-etat-de-la-perte-d-autonomie
D’après le Baromètre d’opinion de la DREES qui interroge 3 000 personnes, en 2018, deux tiers des Français pensent qu’il revient à l’État et aux pouvoirs publics de prendre en charge financièrement les personnes âgées en perte d’autonomie. Cette opinion, relativement stable depuis 2014, est davantage exprimée par les plus modestes.

"Rouler solidaire" pour rompre l'isolement
Maires de France, 04/2020, n° 378, p. 35
A Longuenée-en-Anjou, le CCAS gère une solution de transport, basée sur la solidarité et le bénévolat, qui facilite la mobilité en milieu rural.

Honfleur au chevet des personnes fragiles et isolées
Maires de France, 04/2020, n° 378, p. 13
La commune a créé une plateforme de citoyens volontaires. Elle étudie un système de portage de repas à domicile.

La Ferme du rail - Un lieu de rencontre et d'insertion autour de l'agriculture urbaine
Id Efficience Territoriale, 03/2020, n° 69, p. 32-33
La Ferme du Rail, située dans le 19ème arrondissement de Paris, a pour objectif l'insertion de personnes précarisées à qui elle fournit, sous l'impulsion de l'association Travail et vie, une formation à des emplois adaptés, répondant aux besoins de la ville. C'est la première ferme de polyculture installée à Paris.

Inclusion - La plus grande aire ouverte à tous les enfants
Id Efficience Territoriale, 03/2020, n° 69, p. 26-27
Vannes - Qu'ils soient en situation de handicap physique, mental ou valides, tous les enfants peuvent désormais jouer ensemble sur un tout nouvel espace doté d'équipement spécialisés, de jeux adaptés et d'une aire de pique-nique.

Pour aller plus loin…

Sites internet

Territoires audacieux, 2019
Territoires-Audacieux.fr est dédié à la valorisation des initiatives à impact positif issues des collectivités publiques. Son objectif ? Mettre en lumière tous ceux qui osent, sur leur territoire, mettre en place des projets innovants.…
http://www.territoires-audacieux.fr/

Le numérique en Loire-Atlantique
Le Département de Loire-Atlantique a mis en place une politique ambitieuse de développement numérique sur son territoire. Plusieurs missions en découlent : le déploiement de la fibre optique, le soutien aux territoires sur le volet numérique, l'équipement des collèges et une stratégie d'usages et services numériques. Objectif : promouvoir un numérique citoyen, accessible et solidaire.
https://numerique.loire-atlantique.fr

«Thinkerview est un groupe indépendant issu d’Internet, très différent de la plupart des think tanks qui sont inféodés à des partis politiques ou des intérêts privés.»
La phrase de présentation lapidaire sur la page du média donne le ton. A contre-courant des interviews buzz et des montages épileptiques qui font souvent loi en télévision
https://thinkerview.com

Plateforme de travail et d'échanges du Service Public lab
Le laboratoire d'innovation au service des habitants de la Seine-Saint-Denis
https://www.innov93.fr/

Territoires conseil
Base d’expériences de la Banque des Territoires (Caisse des dépôts)
https://www.banquedesterritoires.fr/collectivites-epl

La 27ème Région
http://www.la27eregion.fr/

LaBase, laboratoire d'innovation publique en Nouvelle-Aquitaine, porté par le Secrétariat Général pour les Affaires Régionales (SGAR), la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement (DREAL), le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole.
https://www.facebook.com/LaBaseNA

M3 La prospective de la Métropole de Lyon
http://www.millenaire3.com

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