Environnement territorial catégorie A

Modifié par Julien Lenoir le 02 août 2019

Vous trouverez ci-dessous des fiches de connaissances pour la préparation du concours d'attaché territorial et de l'examen professionnel d'attaché territorial.

Les institutions françaises

Fiche 1    Les grands principes de l’organisation de l’Etat
Fiche 2L’organisation administrative de l'Etat  
Fiche 3Les grandes étapes de la décentralisation
Fiche 4L’organisation juridictionnelle

Les collectivités locales

Fiche 5      Les grands principes régissant les collectivités territoriales et leurs regroupements
Fiche 6Le statut des élus locaux
Fiche 7Principaux chiffres sur les élus locaux
Fiche 8La participation des citoyens à la vie locale
Fiche 9La composition du conseil municipal
Fiche 10Le rôle du conseil municipal
Fiche 11La préparation du conseil municipal
Fiche 12Le fonctionnement du conseil municipal
Fiche 13L'exécution des décisions du conseil municipal
Fiche 14Le maire
Fiche 15Les adjoints au maire
Fiche 16La commune nouvelle
Fiche 17Les grandes étapes de l'intercommunalité
Fiche 18Les grands principes de l'intercommunalité
Fiche 19Les différentes structures intercommunales
Fiche 20Le département
Fiche 21La région
Fiche 22Paris - Lyon - Marseille
Fiche 23Les collectivités territoriales à statut particulier:  la collectivité de Corse
Fiche 24Les collectivités territoriales à statut particulier : la métropole de Lyon
Fiche 25Les collectivités territoriales d'outre mer

L’action administrative locale

Fiche 26 Le domaine des collectivités territoriales 
Fiche 27Les services publics locaux
Fiche 28L'acte administratif unilatéral
Fiche 29Le contrat administratif
Fiche 30Le principe de légalité
Fiche 31Le contrôle de légalité
Fiche 32Les pouvoirs de police du maire
Fiche 33La police administrative
Fiche 34La responsabilité administrative

Les finances publiques locales

Fiche 35 Définition et présentation du budget 
Fiche 36Les principes budgétaires
Fiche 37Les règles budgétaires
Fiche 38Les différents documents budgétaires
Fiche 39Les acteurs du budget
Fiche 40Les recettes de fonctionnement : la fiscalité
Fiche 41Les recettes de fonctionnement : Les dotations de l'Etat
Fiche 42Les recettes de fonctionnement : Les produits d'exploitation et des domaines
Fiche 43Les recettes d'investissement
Fiche 44Les dépenses des collectivités territoriales
Fiche 45L'autonomie financière des collectivités territoriales 
Fiche 46La fiscalité locale

La commande publique

Ces fiches sont à jour du nouveau code de la commande publique, en vigueur depuis le 1er avril 2019.

Fiche 47Le champ d'application du code de la commande publique
Fiche 48Les principes fondamentaux de la commande publique
Fiche 49La préparation du marché public
Fiche 50Les opérations préalables au lancement de la procédure de passation
Fiche 51La publicité préalable / Les délais / La dématérialisation des procédures
Fiche 52L’examen des candidatures et des offres
Fiche 53Les organes de décision
Fiche 54L’achèvement de la procédure
Fiche 55La gestion administrative du marché public
Fiche 56La gestion financière du marché public
Fiche 57La clôture du marché public

Le statut de la fonction publique territoriale

Ces fiches, actualisées en janvier 2019, seront de nouveau mises à jour après l'entrée en vigueur de la loi de transformation de la fonction publique, fin 2019. En attendant, consultez la fiche consacrée aux grandes lignes du projet de loi [PDF, 211 Ko].

Fiche 58Les organismes gestionnaires de la fonction publique territoriale
Fiche 59Les modes d'accès à la fonction publique territoriale
Fiche 60Les différentes positions statutaires des fonctionnaires territoriaux 
Fiche 61Le recrutement et l'intégration
Fiche 62Le déroulement de carrière des agents territoriaux
Fiche 63Les droits et obligations des agents territoriaux
FicheLes obligations liées à la déontologie des fonctionnaires
Fiche 64Le droit disciplinaire des agents territoriaux
Fiche 65La cessation de fonction des agents territoriaux

Les ressources humaines

Fiche 66L'évolution de la fonction RH 
Fiche 67L'évaluation
Fiche 68La formation
Fiche 69Le dialogue social
Fiche 70La santé, l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail dans la fonction publique territoriale        
Fiche 71Les risques psycho-sociaux : la protection des agents
Fiche 72Les politiques d'optimisation des ressources humaines  
Fiche 73La lutte contre les inégalités
Fiche 74L'évolution des organisations
Fiche 75Le droit syndical des agents territoriaux
Fiche 76La formation des agents territoriaux
Fiche 77La rémunération des agents territoriaux
Fiche 78Le temps de travail des agents territoriaux

Management

Fiche 79Le cadre territorial
Fiche 80Les différents types de management   
Fiche 81Management : la délégation
Fiche 82Le management de projet
Fiche 83Le management stratégique
Fiche 84Relation cadre / élus

Pour aller plus loin

Fiche 85La mise en place et les conséquences de la régionalisation de l'"Etat territorial"
Fiche 86Le principe de péréquation et les bases d'une nouvelle solidarité entre l'Etat et les collectivités territoriales
Fiche 87La mutualisation des personnels et des biens dans le cadre de la loi du 16 déc. 2010 : raisons, procédures et conséquences
Fiche 88L'"Europe 2020", la loi du 16 déc. 2010 sur la réforme des collectivités territoriales et la nouvelle définition des fonds structurels "2014-2020"
Fiche 89De l'intelligence économique à l'intelligence territoriale : de la "bonne gestion" au besoin de "nouvelle stratégie" institutionnelle et financière
Fiche 90De l'"Acte I" de la décentralisation à l'"Acte III" : chronologie d'un environnement territorial administratif et institutionnel en mutation

 

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Créé par Julien Lenoir le 16 novembre 2017
    
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