Par Marie-Laure Amiel
Dernière mise à jour : juillet 2017

• 1. L'Education nationale : présentation générale, hiérarchie
  • 1.1. Un fonctionnement pyramidal, du ministre à l’enseignant dans sa classe
  • 1.2. Les cinq principes fondamentaux de l'éducation
  • 1.3. Les acteurs de l'Education nationale
    • 1.3.1. Le ministère de l'Education nationale
    • 1.3.2. L'inspecteur de l'éducation nationale
    • 1.3.3. Le directeur(trice) d'école
    • 1.3.4. Les enseignants
    • 1.3.5. Les enseignants remplaçants
    • 1.3.6. Le conseiller pédagogique
    • 1.3.7. Le délégué départemental de l'Education nationale (DDEN)
    • 1.3.8. Les enseignants du réseau d'aides spécialisées aux enfants en difficulté (Rased)
    • 1.3.9. Les intervenants extérieurs
• 2. Les instances de pilotage et de coordination
  • 2.1. Le conseil d'école
  • 2.2. L'équipe pédagogique (ou "conseil des maîtres")
  • 2.3. L'équipe éducative
• 3. Le projet d'école
• 4. L'enseignement à l'école maternelle

1. L'Education nationale : présentation générale, hiérarchie

1.1. Un fonctionnement pyramidal, du ministre à l’enseignant dans sa classe

1.2. Les cinq principes fondamentaux de l'éducation

1. la liberté (loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959 dite « Loi Debré » Code de l’Education : articles L131 et L151.
2. l’égalité (code de l’Education : articles L111- L121- L311.
3. la gratuité (lois du 16 juin 1882 et du 31 mai 1933).
4. la laïcité (lois du 28 mars 1882, du 30 octobre 1886 et du 9 août 1905).
5. (la neutralité (code de l’Education : article L 421.7, circulaire du 28 mars 2001).

1.3. Les acteurs de l'Education nationale

1.3.1. Le ministère de l'Education nationale

• il recrute, gère et rémunère les enseignants.
• il définit les orientations générales et les programmes.
• il est représenté, dans le département, par le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale (DASEN), qui décide notamment des ouvertures ou fermetures de classes.

1.3.2. L'inspecteur de l'éducation nationale

Responsable d’une circonscription, c’est-à-dire d’un territoire regroupant des écoles élémentaires et maternelles, il a un rôle multiple :

• veiller à l’application des directives ministérielles.
• coordonner des actions de formation destinées aux enseignants.
• contrôler le travail des enseignants.

Il peut aussi intervenir en cas de difficultés ou de conflits importants, entre enseignants, entre enseignant et parents d’élèves ou entre ATSEM et enseignant.

1.3.3. Le directeur(trice) d'école

Responsable de l’établissement scolaire, il en assure le fonctionnement. Son rôle est à la fois administratif, pédagogique et relationnel : décret n° 89-122 du 24 février 1989 (version consolidée au 15 septembre 2002).

• il représente l’école auprès des différents interlocuteurs ; municipalité, associations de parents d’élèves…
• il rend compte à l’IEN de la vie de l’école.
• il fait respecter la sécurité.
• il coordonne l’organisation, la vie de l’école.
• il organise et anime les réunions au sein de l’école.
• il n’a pas d’autorité hiérarchique sur les enseignants.
• pour exercer ses missions, il peut bénéficier d’une « décharge » de cours totale ou partielle, en fonction de la taille de l’école.

1.3.4. Les enseignants

Le rôle d’un enseignant est de transmettre des savoirs à ses élèves et de les accompagner dans les apprentissages. Pédagogiquement responsable de sa classe ; il l’organise à la fois selon des cadres définis (programmes scolaires, projet d’école) et des modalités qu’il adapte à la classe (emploi du temps, évaluations, etc.).

1.3.5. Les enseignants remplaçants

Ils interviennent en cas de congés maladie, de congés de formation, de stages. Il existe des brigades de remplaçants (longs congés ou congés courts).

1.3.6. Le conseiller pédagogique

Il travaille au sein d’une circonscription d’Inspecteur.

• il participe à l’animation des formations pédagogiques
• il participe au suivi des enseignants stagiaires.
• il apporte son concours à l’élaboration, à la réalisation et au suivi du projet d’Ecole.
• il répond à toute demande d’aide et de conseil.
• il a un rôle d’information, de communication et de négociations auprès des partenaires extérieurs.

1.3.7. Le délégué départemental de l'Education nationale (DDEN)

C’est un bénévole nommé par l’Inspection Académique.

• il veille au bon fonctionnement de l’école : état des locaux, sécurité, mobilier, matériel d’enseignement, hygiène, fréquentation scolaire.
• il essaie de faciliter les relations entre l’école et la municipalité.
• il est membre de droit au Conseil d’Ecole.

1.3.8. Les enseignants du réseau d'aides spécialisées aux enfants en difficulté (Rased)

Le psychologue scolaire :

• Il a un rôle de communication et de médiation entre les familles et l’école.
• Il travaille sur les difficultés personnelles des enfants/élèves.
• Il assure le lien avec les organismes extérieurs prenant en charge les enfants

Le maître E (enseignant spécialisé à dominante pédagogique) :

• Il s’adresse aux enfants en difficulté d’apprentissage.
• Il travaille en petits groupes ou en classe.

Le maître G (enseignant à dominante rééducative) :
Il s’adresse aux enfants dont les comportements interpellent leur entourage ou qui ne manifestent pas de désir d’apprendre.

1.3.9. Les intervenants extérieurs

Dans le cadre du Projet d’Ecole - ou pour un projet de cycles - ou pour un projet de classe, des professeurs de musique, de danse, d’arts visuels peuvent intervenir sur les temps de classe.

Ils reçoivent l’agrément de l’Inspection Académique. Ils sont souvent employés par les mairies.

• L’AVS (auxiliaire de vie scolaire) : aide à l’accueil et à l’intégration des élèves en situation de handicap.
• L’EVS (emploi vie scolaire ) : assistance administrative auprès des directeurs et des équipes pédagogiques.
• Le médecin scolaire et l'infirmière : il existe un service de santé scolaire qui a pour mission, en collaboration avec l’école, d’assurer l’éducation à la santé, de contribuer à leur apprentissage du respect d’autrui, à la prévention des conduites à risque.

A l’école maternelle, la visite médicale en Grande Section (avant l’entrée au CP) est obligatoire.

La pré-visite est effectuée par l’infirmière et la visite médicale est assurée par le Médecin scolaire. Les parents reçoivent une convocation.

2. Les instances de pilotage et de coordination

2.1. Le conseil d'école

Il a pour but de favoriser le dialogue et l’échange d’informations entre l’équipe éducative, les représentants des parents d’élèves et les élus de la commune. Il vote le règlement intérieur de l’école. Il est consulté sur les questions et rencontres école/familles, sur les questions d’hygiène scolaire, sur les projets de classes…

Il est informé sur la composition des classes, le choix du matériel pédagogique…

Il est présidé par le Directeur et se compose de :

• des enseignants.
• des parents d’élèves élus (égaux au nombre de classes)
• d’un représentant du RASED
• du Maire ou son représentant et un conseiller municipal (désigné par le conseil municipal)
• de l’IEN (membre de droit)
• du DDEN (membre de droit)

Ces membres ont une voix délibérative (peuvent participer aux votes).

Le médecin scolaire, l’infirmière, l’assistante sociale les ATSEM peuvent être invités mais n’ont qu’une voix consultative (ne prennent pas part aux votes).

La place des ATSEM y est légitime sur le plan statutaire puisque l’article D411-1 du Code de l’Education stipule qu’ils doivent y être invités, mais aussi parce qu’il s’agit de concrétiser la participation des agents à la communauté éducative.

2.2. L'équipe pédagogique (ou "conseil des maîtres")

Régulièrement, les enseignants de l’école et le Directeur se réunissent pour discuter des questions pédagogiques et de la vie de l’école.

Ces rencontres permettent de prendre des décisions concernant le suivi des élèves, de réaliser des projets de classes, de sorties scolaires.

2.3. L'équipe éducative

Elle peut être réunie par le directeur d’école lorsqu’un enfant rencontre des difficultés particulières d’ordre scolaire (apprentissage, comportement, assiduité) ou d’ordre médical.

« L’équipe éducative comprend le directeur d’école, le ou les maîtres et les parents concernés, le psychologue scolaire et les enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement le médecin scolaire de l’Education Nationale, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des enfants handicapés. Le Directeur d’école peut recueillir l’avis des ATSEM. »

Source : décret n° 91-383 du 22 avril 1991, modifié par le décret n° 2005-1014 du 24 aout 2005.

Ainsi, l’ATSEM peut ainsi être invité à participer à certaines réunions d’équipes éducatives, avec l’accord préalable du Maire de la Commune, lorsque sa présence peut apporter des éclairages complémentaires sur la situation d’un enfant.

3. Le projet d'école

Elaboré par l’équipe pédagogique, il définit la manière dont les objectifs et les programmes nationaux vont être mis en œuvre au sein de l’école, en tenant compte de la situation locale, des familles et des élèves.

Il réunit un ensemble d’objectifs et d’actions conçus avec la volonté de favoriser la réussite scolaire de l’enfant. C’est un instrument de cohérence pour les enseignants, qui permet une meilleure articulation des activités pédagogiques.

Elaboré pour une période de quatre ans, il est soumis pour validation au Conseil d’Ecole et à l’IEN.

4. L'enseignement à l'école maternelle

Cycle 1 :

• TPS (toute petite section
• PS (petite section)
• MS (moyenne section)
• GS (grande section)

L’école maternelle : un cycle unique, fondamental pour la réussite de tous.

Mission principale : donner envie aux enfants d’aller à l’école pour apprendre, affirmer et épanouir leur personnalité.

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